Extension du Domaine de la Lutte

Un roman de Michel Houellebecq Résumé du livre Roman écrit par Michel Houellebecq, paru en 1994. Le narrateur, informaticien âgé de 30 ans, cadre moyen dans une entreprise de logiciels à Paris, mène (ou plutôt subit) une vie au maximum retirée du domaine social, qui pour lui représente le domaine de la lutte. Ses seuls[…]

6 septembre 2007 3 minutes de lecture

On ne Badine pas avec l’Amour

Un ouvrage d'Alfred de Musset Identifier le livre ISBN : 2-266-08286-8 Date de la première publication : 1er juillet 1834 Genre : pièces de théâtre Nombre de pages: Il y a 192 pages Editeur:L'éditeur est Pocket Présenter l'auteur Alfred de Musset est un écrivain ( auteur dramatique et un romancier) et un poète français, Il est né à[…]

26 août 2007 1 minute de lecture

Fiche de Synthèse sur Strophes pour se Souvenir

Pourquoi n'a-t-il pas terminé son histoire ? Situation Louis Aragon 1897-1982 : étudient en médecine, ami avec André Breton ; 1819 : 1er poème, décoré de la crois de G ; écrit Aventure de Télemoque en 1921 ; 1822 : échoue son examen de médecine et se dirige dc ds la carrière militaire ; plongé ds le surréalisme ; fin de l’amitié avec[…]

12 avril 2011 4 minutes de lecture

Qu'est-ce que la luminescence ?

Le Prométhium

Que sait-on sur le prométhium, l'élément si dur à découvrir ? Le prométhium est un élément chimique qui porte le numéro 61 dans la classification périodique des éléments. Définitions Numéro atomique : Le numéro atomique d'un atome représente le nombre de protons de ce dernier Famille : L'UICPA (Union internationale de chimie pure et appliquée)[…]

2 mai 2018 7 minutes de lecture

Quelles sont les caractéristiques du cuivre ?

Le cuivre

Tout savoir sur le cuivre ! Le cuivre est un élément chimique qui porte le numéro 29 dans la classification périodique des éléments. Cela signifie qu'un atome de cuivre a 29 protons dans son noyau. Il a également 29 électrons en orbite autour du noyau. Un atome est la plus petite particule de matière qui[…]

15 octobre 2025 5 minutes de lecture

Des voies rapides pour voitures.

La Vitesse de Déplacement

Vitesse, distance, temps : comment les mesurer ? La mesure de la vitesse, de la distance et du temps est essentielle pour comprendre et quantifier les déplacements dans divers contextes, que ce soit en sciences, en transport, ou dans la vie quotidienne. Pour calculer la Vitesse (V), on utilise la formule Vitesse = Distance /[…]

6 novembre 2023 6 minutes de lecture

Etat minimum qui s’occupe dans la société qu’il dirige de manière sectorielle, que des pouvoirs régaliens : sécurité extérieure-intérieure, la diplomatie, la justice, monopole de la monnaie (battre monnaie), faculté de lever l’impôt (en sachant que dans un Etat minimum pesant le moins possible sur la société, imposera un impôt minimum).

Libéralisme : Benjamin Constant et Alexis de Tocqueville

Le libéralisme : de l’individualisme à la démocratie Le concept de libéralisme a été préparé par les philosophes des lumières à partir du milieu du XVIIIeme La révolution de 1789 est un événement politique qui représente le triomphe du libéralisme par le biais d’un double changement dans la société française : L’affirmation à partir de 1789[…]

21 juillet 2017 17 minutes de lecture

LES EXTENSIONS DE COMPETENCES A TITRE ACCESSOIRE

Les Extensions de Compétence

Les incidents d’instance relatifs à la juridiction On parle d’extensions de compétence dans l’hypothèse où la compétence d’une juridiction est étendue au delà des limites prévues par la loi. LA PROROGATION CONVENTIONELLE DE COMPETENCE Il y a prorogation conventionnelle lorsque les parties à un procès saisissent avec l’autorisation de la loi une juridiction normalement incompétente.[…]

15 août 2017 5 minutes de lecture

Comment définir les relations entre professionnels ?

Définition : Droit des Affaires

Le vocable du droit commercial Il y a une difficulté terminologique. En effet, pendant longtemps, cette matière a été désignée sous le vocable de droit commercial. Le premier Code de commerce de 1807 a donné naissance en effet au mot commercial. Et puis, un certain nombre d’ouvrages qui s’intitulent droit commercial. Or la difficulté est[…]

4 septembre 2017 7 minutes de lecture

Les Actes de Commerce à Titre Principal

Les différentes opérations commerciales Ils regroupent ceux qui le sont par la forme et ceux qui le sont par nature. §1 : Les actes de commerce par la forme Les actes de commerce par la forme sont au nombre de 2. A. La lettre de change On s’accorde à dire qu’il s’agit du titre par[…]

4 septembre 2017 5 minutes de lecture

Les actes de commerce par accessoire accompli par un non-commerçant.

Les Actes de Commerce à Titre Accessoire

L’acte de commerce par accessoire subjectif et objectif « Accessorium sequitur principale » (L’accessoire suit le principal.) C’est un PGD qui reçoit une application importante en droit commercial. Certains actes, pourtant civils par nature, sont considérés comme des actes de commerce, soit parce qu’ils sont passés par des commerçants, sans ce cas, on a l’accessoire[…]

4 septembre 2017 3 minutes de lecture

L'état de droit, tel que l'a défini le Secrétaire général, exige que les règles ... avec les droits de la personne et avec les principes fondamentaux.

L’Évolution Historique des Droits Fondamentaux

Le régime juridique des principaux droits fondamentaux   1789 ou l’acte de naissance des droits fondamentaux $1- Les conditions d’élaboration de la Déclaration Nous sommes en 1789, le Roi Louis XVI est confronté à une grave crise financière. Il  réunit alors une institution spécifique, institution Ad Hoc (créée pour la circonstance) appelée les Etats Généraux.[…]

26 septembre 2017 9 minutes de lecture

Les Fondements de l’Application du Droit du Travail

Introduction au droit du travail : Autorité set Qualifications Les autorités Les conseils de Prud'hommes Les prud'hommes : il n'y a pas de juges professionnels. Le juge qui est le président du TGI intervient seulement lorsqu'il y a un blocage. Il y a 4 conditions de compétence : un contrat de travail oral ou écrit[…]

1 octobre 2017 8 minutes de lecture

Le Licenciement pour Motif Personnel

La rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur Jusqu'à une loi du 13 juillet 1973 (dont les règles sont inspirées des principes directeurs du procès), la rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur a été soumise au régime de l'abus de droit. Depuis cette loi, le licenciement est de plus en[…]

12 octobre 2017 4 minutes de lecture

La Cause Réelle et Sérieuse de Licenciement

L'objectivation du licenciement Article L1235-1 Modifié par Ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017 - art. 2 En cas de litige, lors de la conciliation prévue à l'article L. 1411-1, l'employeur et le salarié peuvent convenir ou le bureau de conciliation et d'orientation proposer d'y mettre un terme par accord. Cet accord prévoit le versement par[…]

3 octobre 2017 10 minutes de lecture

La Notion de Propriété

Le droit de propriété se définit par l’ensemble des prérogatives qu’il confère Situations où coexistent droit de propriété et droit réel sur la chose d’autrui. Comment déterminer si propriétaire l’est toujours si confère pouvoir de jouissance à un usufruitier ? (alors qu’il ne peut plus exercer de prérogatives sur la chose durant l’usufruit) Le démembrement du[…]

4 octobre 2017 4 minutes de lecture

Comment prouver qu'on est bien le propriétaire d'un bien ?

La Preuve du Droit de Propriété

Les conflits de propriété En droit français, pas de preuve parfaite de la propriété. Si on voulait prouver de manière incontestable son droit de propriété, il faudrait prouver son propre titre de propriété et prouver également que celui de qui on a acquis la chose était lui-même propriétaire, etc. Preuve qui démontrerait une chaîne incontestable[…]

5 octobre 2017 3 minutes de lecture

Comment invoquer les vices du consentement d'un traité ?

Les Vices du Consentement en Droit International

La validité des traités et la théorie des vices du consentement Un traité conclu, entré en vigueur déploie ses effets juridiques dans l’ordre juridique international. Toutefois, il ne pourra subsister dans cet ordre juridique qu’à la condition d’être valide. Dans le cas contraire, il pourra être frappé de nullité. C’est la question des vices du[…]

10 octobre 2017 8 minutes de lecture

Les Règles Territoriales du Droit International

Les règles du DI relatives aux territoires de l’État L’acquisition du territoire Il est admis de façon coutumière que le territoire de l'état est composé du sol, du sous sol, de l'air surjacent et de certaines portions de mer lorsqu'il possède des façades maritimes. La délimitation du territoire La frontière a un caractère stable et[…]

12 octobre 2017 4 minutes de lecture

Les Organisations Internationales

Les OI en droit international Définition Les ONG sont des associations internationales dont l’activité et les rapports sont régis par un ou plusieurs droits internes. Les organisation inter gouvernementale est une entité basée sur un accord de volonté entre états composés d’organes dotés de moyens en vu d’accomplir des fonctions déterminés par l’acte constitutif et[…]

12 octobre 2017 4 minutes de lecture

La Théorie des Nullités

Les contrats sanctionnés de nullité En droit, le terme théorie ne renvoie pas a la distinction théorie-pratique mais désigne un ensemble articulaire de règles. Ou le code civil fixe t-il la règle d'où la violation d'une règle est sanctionnée par l'annulation du contrat ? Il y a des textes qui invoquent la nullité : article[…]

17 octobre 2017 3 minutes de lecture

Souveraineté Populaire ou Souveraineté Nationale ?

TD Droit Constitutionnel  : Comment partager la souveraineté du peuple et la souveraineté nationale ? Que pensez vous de l’assertion suivante de Condorcet : ‘’ Mandataire du peuple, je ferai ce que je croirai le plus conforme à ses intérêts. Il m’a envoyé pour exposer mes idées, non les siennes’’ ? INTRODUCTION : Où réside la souveraineté ?[…]

31 octobre 2017 10 minutes de lecture

La Nécessaire Qualité d’Agent Public (employeur public)

Les sources terminologiques : la qualité de fonctionnaire Dans la fonction publique, il n'y a pas que des fonctionnaires (ce n'est qu'une catégorie). Loi du 13 juillet 1983 (« portant droits et obligations des fonctionnaires ») : fixe le statut de l'ensemble des fonctionnaires. // art. 2 (définition fonctionnaire) : « Sont fonctionnaires les personnes[…]

31 octobre 2017 6 minutes de lecture

La Légitime Défense

La commission d’une infraction en réponse à une agression injustifiée Notion ancienne car existe dans le Droit Romain et Cicéron la considère comme un principe de droit naturel. Avec la montée du christianisme, l’Ancien Droit la tolère moins car elle s’oppose aux devoirs chrétiens de charité. Mais la Révolution renoue plus directement avec le Droit[…]

16 novembre 2017 8 minutes de lecture

La contrainte empêche l'auteur de l'infraction à agir par choix.

La Contrainte en Droit Pénal

Agir sous l'emprise d'une force irrésistible Cette cause subjective est posée à l’article 122 indice 2 du CP qui prévoit : « n’est pas pénalement responsable, la personne qui a agi sous l’empire d’une force ou d’une contrainte à laquelle elle n’a pu résister ». L’ancien CP connaissait cette condition mais le nouveau texte fait[…]

17 novembre 2017 5 minutes de lecture

Dans les communes situées à moins de quinze kilomètres de la périphérie d'une agglomération de plus de 15 000 habitants ou à moins de quinze kilomètres du rivage de la mer qui ne sont pas couvertes par un SCOT, le plan local d'urbanisme (PLU) ne peut plus être modifié ou révisé.

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

La répartition communale en zone C'est un document de base qui décide de la répartition communale en zone. Il décide des conditions de délivrance des autorisations d'urbanisme. Jusqu'à la loi de 2000 solidarité et renouvellement urbain, on parlait de plan d'occupation des sols. Ce remplacement par le PLU s'est fait progressivement en 2001. Le PLU[…]

5 décembre 2017 18 minutes de lecture

La Résolution 1973 (2011)

TD DIP : MENACE CONTRE LA PAIX ET RECOURS A LA FORCE «L’ensemble de l’action entreprise par le Conseil ces dix dernières années témoigne de son ralliement à une approche plus opérationnelle, Plus pragmatique, de ses fonctions. Élargissant sa vision traditionnelle du maintien de la paix, il n’a pas hésité à autoriser les États Membres,[…]

11 décembre 2017 11 minutes de lecture

Thomas Hobbes (1588-1679) – Un Monument de la Pensée Politique

L'anthropologie hobbésienne et les lois naturelles Avec le Léviathan de Hobbes, on a un monument de la pensée politique. S’agissant du contexte de cet ouvrage, il s’agit des guerres civiles anglaises. Ainsi, l’œuvre de Hobbes, pas seulement ce livre mais véritablement sa pensée, montre un nouveau savoir politique de manière à éclairer les hommes non[…]

13 décembre 2017 31 minutes de lecture

Le Recouvrement de l’Impôt

La mise en recouvrement du rôle Les organes de recouvrement Jusqu’à la révolution, les organes de recouvrement résultaient du mécanisme de la collecte et de la ferme. La collecte : Des délégués étaient élus par les contribuables et ces élus collectaient l’impôt pour le compte du trésor public (mécanisme d’externalisation). La ferme : Le fermier paye déjà[…]

13 décembre 2017 3 minutes de lecture

Une marque est nécessairement composée d'un signe susceptible de représentation graphique.

Les Conditions de Protection de la Marque

La marque : un signe distinctif protégé par la loi Autrefois, les marques étaient protégées différemment: dans l'Antiquité, simple signature visant à éviter le vol des produits et au M-Â, mesures de police servant à garantir l'origine et la qualité des produits marqués. Aujourd'hui: droits de propriété présents dans quasiment tous les fonds de commerce[…]

19 décembre 2017 3 minutes de lecture