Chapitres
Le mouvement Poujade
C'est un mouvement de contestation de l'impôt qui s'est développé au cour des années 1950, sous la IVéme République. Il a donné lieu à la création d'un syndicat de commerçant, créé par le commerçant P. Poujade, il a fondé l'Union de Défense des Commerçants et Artisans, UDCA. L'objectif initial de l'UDCA a été de s'opposer au contrôle fiscaux des entreprises. En effet, des contrôles fiscaux sur place, c'est-à-dire dans l'entreprise venaient d'être institués par l'administration fiscale. Les militants empêcher l'administration fiscale d'entrer dans le commerce. Le mouvement Poujade a étendue ensuite sa contestation à l'ensemble du système fiscale.
Le slogan était : "Nous sommes des tondus du fisc".
Si le prétexte du mouvement Poujade concerné les impôts, en fait, plus fondamentalement, c'est un mouvement qui été le produit d'une évolution du système économique français. Il s'agissait d'une réaction au première transformations qui ont touché le commerce de la distribution en particulier et qui allait dans le sens d'une concentration des entreprises, par conséquent d'une disparition du petit commerce. Des opérations ont été menées avec l'objectif d'empêcher les agents du fisc d'effectuer des contrôles opérés par ceux que l'on appelés des polyvalents, c'est-à-dire des inspecteurs des impôts qui vérifiaient l'ensemble des déclarations fiscales, l'ensemble des impôts des entreprises.
Le mouvement Nicoud
Également un mouvement de petits commerçants et d'artisans, à la fin des années 60 et au début des années 70. G. Nicoud a fondé un syndicat qui s'est appelé le Comité Interprofessionnelle de Défense des Commerçants et Artisans, le CID, qui a ensuite fusionné avec l'Union Nationale des Artisans et Travailleurs Indépendant, fondation du CID-UNATI. Ce mouvement a été créé en 1969, il s'est caractérisé par des révoltes quelque fois très violents, spectaculaires, en direction des agents des impôts.
Les doctrinaires aux USA
Aux USA, et à la même période (années 70), des doctrines anti fiscales se sont développées. Toutes enracinées dans les théories libérales économiques classiques. La contestation de l'impôt s'est concentrée sur l'impôt sur le revenu des entreprises et des particuliers. Les critiques ont été focalisées sur la pression fiscale,, considérée comme trop lourde.
Un slogan a fait le tour du monde à l'époque : " Les gros taux tuent les totaux.", soit trop d'impôt tue l'impôt.
Cette contestation de l'impôt aux USA a été très largement supportée par les classes moyennes. Ce mouvement anti fiscale est porté par des associations qui demandent que des referendum soient organisés pour décider des impôts. C'est un mouvement qui a connu sont apogée en Californie, en 1978. En effet, il était soutenu à l'époque par le gouverneur de l'Etat, qui s'appelait Ronald Reagan et le sénateur républicain Howard Jardis. Ils sont à l'origine de ce que l'on appelle la proposition 13. Il s'agit de l'adoption le 6 juin 1978, par les deux tiers des électeurs de l'Etat de Californie, d'un amendement à la Constitution de cet Etat. Cette révision de la Constitution a eu pour effet une réduction du principal impôt, l'impôt foncier par un plafonnement au taux de 1% de cet impôt. Impôt qui rapporte le plus aux USA, impôt taxer sur la valeur marchande du bien. Par la suite, 22 Etats américains ont suivis la même direction, c'est-à-dire une constitutionnalisation du taux d'imposition.
Les autres modes de résistance à l'impôt
La fraude fiscale
La fraude fiscale est un anti fiscalisme individuel.
Elle consiste à se soustraire intentionnellement à l'impôt.
On peut distinguer la fraude fiscale de l'évasion fiscale. L'évasion fiscale consiste à utiliser de la manière la plus efficace possible les possibilités de payer moins d'impôts sans pour autant enfreindre les règles. Elle consiste par exemple à profiter des vides juridiques en matière fiscale, ou encore des difficultés d'interprétation de certaines dispositions fiscales, ou bien, d'utiliser les possibilités offertes à l'étrangers : la planification de sa fiscalité.
La grève de l'impôt
La grève de l'impôt a parfois été proposée par des parties politiques ou par des mouvements anti fiscaux mais sans succès.
Par exemple, dans les années 1970, les écologistes proposaient à leurs militants d'auto réduire leurs impôts en protestation contre la construction d'une centrale du budget.
Le mouvement d'auto réduction de l'impôt consistait par un paiement partiel de cet impôt en fonction des avantages que l'on considéraient retirer de l'action publique.
La fuite devant l'impôt
La fuite devant l'impôt consiste a délocaliser son entreprise ou a se délocaliser soi-même dans des Etats de plus basse pression fiscale.
L'économie souterraine
L'économie souterraine est le travail clandestin, c'est-à-dire des activités industrielles, commerciales non déclarées. L'économie souterrain a des conséquences à la fois sur les impôts et sur les cotisations sociales.
On mesure actuellement très mal l'impact de l'économie souterraine.
C'est un phénomène qui a tendance dans tous les pays à prendre des proportions considérables.
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