Chapitres
La tenure servile
Ces serfs sont chasés, c’est à dire que c’est une terre, une tenure. Ils vont devoir l’exploiter.
Le statut juridique des serfs
Un serf est loin d’être un esclave comme on le pense souvent, c’est une personnalité juridique qui a trois principales incapacités.
Le Formariage
C’est une incapacité d’ordre matrimonial. Le serf ne peut épouser quelqu’un d’une autre Seigneurie et ne peut épouser que quelqu’un qui appartient à la même catégorie juridique que lui. Courant 12ème, l’Eglise impose l’idée que le mariage est valide, que le serf est libre de se marier, sans demander à son Seigneur. Le Formariage évolue… Cette incapacité devient une taxe payée au Seigneur. Le mariage est une perte d’argent pour le Seigneur si le serf quitte la seigneurie. En effet, s’il quitte la seigneurie, le Seigneur perd son serf mais aussi ses futurs enfants et c’est donc une perte considérable de main-d’œuvre pour le Seigneur. La taxe permet de compenser cela. Le montant de cette taxe est très important puisque il correspond à la confiscation de tous les biens du serf.
La main morte
C’est cette fois une incapacité d’ordre successoral. Quand il meurt, le serf ne peut pas transmettre ses biens à ses enfants. Pour récupérer ce patrimoine, il faut payer une taxe de main morte. Elle va prendre différentes formes. Dans les pays du nord (les régions du nord de la France) c’est le système dit du meilleur catel, c’est la plus belle bête qui est donné au Seigneur et tout le reste est transmis aux enfants.
Les incapacités ordinaires
Il en existe deux sortes :
- L’Incapacité judiciaire : un serf ne peut pas ester en justice contre un Homme libre. De façon générale, le serf ne peut pas témoigner.
- L’Incapacité cléricale/de tonsure : c’est l’impossibilité pour un serf d’entrer en religion, il doit impérativement demander la permission à son Seigneur car un Homme qui entre en religion devient un Homme libre. Cette incapacité ne sera jamais monnayée.
Les obligations serviles
Le Chevage
Dès le 11ème siècle, c’est une taxe annuelle due par les serfs aux Seigneurs parce qu’ils sont serfs. C’est une taxe recognitive de servitude. Elle est due Per Capitum/Par Tête.
Les Corvées
Le serf doit les corvées, cad des journées de travail non payées. Pour le serf, à la différence du censitaire, il est corvéable à souhait, cad qu’il n’y a aucune limite de temps pour les journées de travail.
La fin de l’état servile
De deux manières différentes :
- Les affranchissements
- D’eux-mêmes
La fin de l’état servile décidé par le serf lui-même
Il existe deux sortes de servitudes : réelle et personnelle.
Réelle
Cad attachée à la terre. C’est la terre qui donne le statut de serf. On perd la qualité de serf en quittant la terre. On appelle cela le déguerpissement. MAIS il doit laisser l’intégralité de ses biens.
Personnelle
C’est la plus répandue. Vous êtes serf en raison de votre individualité. C’est une qualité attachée à votre personne. Un individu est serf et on lui donne une terre. S’il quitte sa tenure, il est toujours serf. Lorsqu’il veut prendre l’initiative de quitter sa tenure, il doit fuir vers un lieu franc. Il doit donc aller dans une ville franche. Il doit y demeurer un an et un jour pour devenir un Homme libre. Mais pendant ce délai, le Seigneur peut toujours réclamer son serf, si besoin et aller le chercher.
La fin de l’état servile décidé par le Seigneur
Là, c’est le Seigneur qui décide d’affranchir le serf. Les affranchissements sont importants au 12/13ème siècle sur les terres du Clergé. L’Eglise va être suivie par des Seigneurs laïques. Les modalités sont libres. L’affranchissement peut être individuel ou collectif, une personne ou un village par exemple. L’affranchissement individuel se fait sur un chef de famille, cad que sa famille aussi. Le chef de famille est souvent un homme mais cela peut être une femme si elle est seule. Cet affranchissement peut être gratuit mais il est le plus souvent très onéreux. Cela représente la perte de main-d’œuvre. Généralement, l’affranchissement est suivi d’un chasement sur une censive. L’affranchissement est toujours une cérémonie publique dans le simple but de garder une preuve.
Les limites de la seigneurie
Les Alleutiers n’ont pas de Seigneurs. Ils sont complètement autonomes. L’Alleu est une terre qui appartient à l’Homme libre. Il l’exploite pour lui-même. Il ne doit ni compte ni redevance. Il peut s’il le souhaite créer des fiefs, etc. Il doit des obligations militaires au roi. Il devra ses comptes au roi lorsque la Taille sera exigible (au 14ème siècle). Il est soumis à la justice royale. On les trouve le plus souvent au sud de la France et ils sont souvent très petits. Au nord, ils sont moins nombreux mais plus grandes. Ils sont fréquents au début du règne des Capétiens. L’Alleutier est libre mais il n’a aucune protection. Donc dès le 11ème on assiste à la reprise d’Alleux par les Seigneurs voisins. L’Alleu va alors être sur le domaine utile du Seigneur. L’Alleutier n’est plus propriétaire, il est vassal, etc. Mais il est protégé.
L’essor urbain
La seigneurie c’est un cadre rural. Leur émergence (des villes) va se faire en opposition aux seigneuries.
Les causes de l’essor urbain
Contexte historique
Pour la première fois, un pouvoir royal est stable après l’alternance entre Robertiens et Carolingiens. On assiste à une stabilisation grâce aux Capétiens. Peur de l’an 1000 donc pendant les 20/30 années précédents l’an 1000 on assiste à un ralentissement économique et démographique. Mais vers les années 1005/1010, on observe alors un renouveau économique et démographique. A partir du 11ème siècle, le commerce à longue distance reprend et cela favorise l’expansion des villes car de nombreux marchands vont établir des comptoirs dans plusieurs villes. De plus, on observe à un accroissement massif de la démographie. D’abord dans les campagnes, cela a pour conséquence le défrichement, afin d’étendre les terres agricoles. La première conséquence est l’augmentation de la production agricole, favorisé par la modernisation des outils de production. Ces trois facteurs sont liés et favorisent l’essor des villes et même la création de nouvelles villes.
L’émancipation des villes : les libertés municipales
Les villes doivent avoir un statut juridique. Les villes vont progressivement s’émanciper des Seigneurs. Les villes sont sur le domaine des Seigneurs et ils vont établir des Chartes des libertés. Ces Chartes confèrent aux Bourgeois des statuts privilégiés. Les Bourgeois sont souvent des roturiers. Ils ont de nombreux avantages par rapport aux ruraux. Ces privilèges sont inscrits dans ces Chartes. Dès qu’il y a une Charte, la ville devient une ville franche. Il existe deux grands statuts pour les villes : franchisées et autonomes.
Les villes franchisées ou de prévôté
On les retrouve sur tout le royaume. Elles sont systématiques dans le domaine royal. Leurs caractéristiques : elles sont dotées de Chartes, elles restent soumise à l’autorité d’un Seigneur et dans la plupart des cas ces villes sont gérés par un Prévôt.
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