Le royaume de France est une monarchie absolue de droits divin qui est dirigé par un souverain sacré qui est considéré comme lieutenant de Dieu sur Terre. Il tient son autorité directement de Dieu. Mais il n'a pas pour autant tous les pouvoirs mais c'est lui qui est le seul responsable et c'est lui qui décide après avoir écouté ses conseillers.

I) La puissance royale

A) La souveraineté du roi La souveraineté du roi est définit par de nombreux ouvrages de l'époque écrit par des hommes de loi ou des juristes consultes. Le roi de France est d'abord un souverain sacré qui fait le serment de défendre l'Eglise et de respecter les lois divines. Il porte le titre de Roi Très Chrétien qui le distingue des autres rois. Le sacre, pour les contemporains donne des pouvoirs surnaturels notamment celui de guérir une maladie : les écrouelles. (Il touche des malades et dit : LE ROI TE TOUCHE, DIEU TE GUERIT). Le roi de France est comme au Moyen Age, un seigneur. Il possède des seigneuries, des domaines, des terres. Il possède un certain nombre de droits (taxes qui son prélevé sur ses terres). 1692 : Louis XIV se proclama seigneur direct à toutes les terres du royaume. Le roi de France considère qu'il n'a au-dessus de lui aucune autorité terrestre car il tient son pouvoir directement de Dieu : « Le roi de France est empereur en son royaume » : le roi de France ne reconnait pas l'autorité de l'empereur (St Empire). : Le roi de France ne reconnait pas la supériorité du Pape et notamment il ne reconnait pas au Pape le droit de d'ingérer dans les affaires du royaume et de monter le peuple contre le pouvoir royal. Il reconnait par contre les lois divines et les lois fondamentales du royaume (constitution coutumière). Ex : Louis XIV a voulu enfreindre ces lois fondamentales, il les a fait modifier pour permettre à ses bâtards légitimés de lui succéder. Mais dès sa mort, ces lois ont été annulées car même s'il était un roi absolu, il ne l'était que durant sa vie. B) Les pouvoirs du roi. Les pouvoirs du roi sont très étendus, ils ont été écrit, définis par les juristes consultes comme par exemple Loyseau, Cardin le Bret. En le définissant, ils ont été délimités. 1er pouvoir : le pouvoir de faire la loi, ces lois portent plusieurs noms : édits : concerne une matière précise : ex l'Edit de Nantes : pratique de la religion réformée. Les ordonnances : lois plus longues que les édits mais qui a un objet précis : ex les ordonnances des eaux et forêts Les déclarations royales : texte assez court qui a pour but de préciser l'interprétation d'un édit ou d'une ordonnance antérieure. = lettres patentes : lettres publics, ouvertes pour être appliqués ces lettres patentes doivent être enregistré par les cours souveraines ce qui fait participer le parlement. Il peut donner des conseils, critiqué : droit de remontrance. Mais le roi a toujours le dernier mot. 2ème pouvoir : le roi dirige la diplomatie, il arbitre la paix et la guerre dans la mesure où il le peut. 3ème pouvoir : le roi est le seul à pouvoir battre monnaie. 1693 : Louis XIV met un terme aux autres monnaies du royaume : seigneurs ont l'interdiction de frapper monnaie. Pouvoir monétaire : Le roi fixe l'aloi : pourcentage de métal précieux qui a dans une pièce. Il fixe la taille, nombre de pièces que l'on peut tailler dans un lingot. Il fixe le rapport entre la monnaie de compte (livre, denier, sol) et la monnaie réelle (les écus). 4ème pouvoir : le roi a le droit de créer des offices pour l'aider à remplir ses taches. Le roi peut créer des nobles soit en donnant des lettres de noblesse à quelqu'un de méritant (dans quelque cas c'est gratuit). 5ème pouvoir : le roi a le pouvoir de rendre la justice. Toute la justice en France est rendue au nom du roi. Mais il y a deux formes de justice : la justice déléguée (juges) et la justice retenue : faîte par le roi en personne. 6ème pouvoir : le pouvoir de lever l'impôt, de faire payer des impôts. Beaucoup considèrent que le roi étant un seigneur, doit vivre uniquement de ses domaines. (= pouvoir sujet à discussion).

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II) le gouvernement par conseil

A) Origine et principe des conseils. Le roi gouverne entouré de conseillers : héritage médiéval notamment du devoir des vassaux de conseiller le roi, le chef. Au Moyen-âge, le roi est entouré de conseillers : le conseil du roi : curia regis. Au fil du temps, le conseil s'est agrandi car les taches sont de plus en plus nombreuses. Les membres du conseil de roi se sont réunis a part, ils ont finis par créer de nouvelles constitutions : parlement. Ceux qui s'occupaient des finances : la chambre des comptes.  Mais ils portent toujours le nom de conseiller du roi.  Reste auprès du roi, le conseil au sens strict.  A l'origine, il y avait les proches parents du roi : les conseillers nés. Mais ils ne sont pas toujours compétents. Alors petit à petit le roi s'est fait aidé par des personnes un peu plus spécialisées, c'est lui qui les choisit : les conseillers faits. En général, quand les affaires vont bien, il écarte les conseillers nés et favorise les conseillers faits mais inversement lorsque les affaires vont mal. Louis XIV favorise les conseillers faits. 1691 : le dauphin est admis aux conseils. Les spécialistes des finances prennent plus de poids à cause des guerres. B) Les conseils sous Louis XIV Il n'y a qu'un seul conseil : le conseil du roi. Les décisions du conseil sont des arrêts. Gouverner devient de plus en plus complexe, le conseil se réunit souvent, les séances sont spécialisés. En fonction des jours et des thèmes abordés les séances prennent des noms différents. 1er nom : Le conseil d'en haut (à partir de 1643) Il siège au 1er étage du château des appartements du roi. Conseil plus important. Il traite de la guerre. Les membres sont peu nombreux (3-4 personnes) : Ministre d'Etat. Ils sont appelés au Conseil par lettre à chaque fois ou oralement par un huissier. Mais on reste Ministre d'Etat jusqu' à sa mort. 1709 : une demi-douzaine de personnes 2ème nom : Le conseil des dépêches, fondé par Mazarin au moment de la Fronde. Conseil dans lequel on lit la correspondance administrative et on prépare les réponses. D'une demi-douzaine à une dizaine de personnes dont les Ministres d'Etat. 3ème nom : Le conseil royal des Finances : conseil théorique présidé par un chez qui n'a aucun pouvoir. Il ne sert à rien.  Dans la réalité, le roi traite des affaires financières avec le contrôleur général des finances. 4ème nom : Le conseil royal du commerce (1664) créer à l'initiative de Colbert et disparait en 1676 et réapparait en 1701. 5ème nom : Le conseil de conscience But : conseiller le roi sur le choix des évêques 2 personnes : le roi et son confesseur surnommé le ministre de la feuille. Le confesseur est un jésuite. Ex : Père François de La Chaise (1674-1709) Michel le Tellier (1709-1715) 6ème nom : Le conseil d'Etat privé Ou   Le conseil des partis Conseil technique qui réunit des conseillers d'Etat. Louis XIV y alla très peu (Louis XV : 2-3 fois). Mais si on s'y fait remarquer, on peut être nommé intendant.

III) Les ministres et grands serviteurs de la couronne

A) Le chancelier Le chancelier est le grand officier de la couronne. Il est le symbole de la pérennité de la justice marqué par le fait que le chancelier ne porte jamais le deuil du roi. Il est le président né de tous les tribunaux. Il est le chef des universités, chef des académies… Il est inamovible, quand le roi, l'a désigné chancelier il le reste jusqu'à sa mort. Le nouveau roi ne peut pas le changer. Le chancelier a la garde des sceaux. Il a autour de son cou, une clef du coffre des sceaux. Si le roi ne s'entend pas avec le chancelier, il peut lui retirer la garde des sceaux ou il le confit à un garde des sceaux. Le chancelier perd du pouvoir et du prestige sous Louis XIV. Il perd le contrôle du domaine royal, il perd le contrôle des eaux et des forêts. Il perd la nomination des intendants de province. Tout ceci au profit du contrôleur général des finances. B) Le contrôleur général des Finances Au début du règne, les finances relevés de 1 ou 2 surintendants généraux des finances. Mais à la mort de Mazarin, Nicolas Fouquet est disgracié en 1661 dénoncé par Colbert.  Colbert assure la fonction mais en octobre 1665 : reforme institution pour voir apparaitre un nouveau titre le contrôleur général des Finances : J.B. Colbert (1665-1683). Le dernier contrôleur général des Finances est Nicolas Demarêt (1708-1715). Le contrôleur s'occupe de la monnaie, des impôts, des commerces intérieurs et extérieurs, des eaux et des forêts,… : beaucoup de travail. C) Les secrétaires d'Etat Leur origine remonte à Henri II (1547). Au départ, c'est ceux à qui ont peut confier des secrets, proches collaborateurs du roi. Mais depuis 1547, la fonction à évoluer car gouverner devient de plus en plus complexe donc peu à peu spécialisation des taches. Généralement y a quatre secrétariats d'Etat qui se répartissent un certain nombre de domaines : la guerre, la marine, les affaires étrangères, la maison du roi, les affaires de la RPR (religion prétendue réformée)… Il peut y avoir cumul des fonctions donc des pouvoirs. Ex : Colbert était en plus secrétaire d'Etat de la marine à la maison du roi. Le dernier chancelier : Daniel François Veysin a été chancelier (1714-1777) et secrétaire d'Etat à la guerre de 1709 à 1716. Chacun des 4 secrétaires d'Etat a en charge une partie du royaume, par exemple : région frontalière Est : secrétaire de la Guerre Guyenne : Bordeaux : secrétaire d'Etat des affaires étrangères. Le gouvernement absolutiste, la monarchie absolue est censée avoir atteint son apogée sous Louis XIV. Apogée des conseils, des grands commis de l'Etat qui fondent des dynasties (la charge de Ministre se transmet de père en fils : Colbert, Le Tellier, les Phélyppeaux). Mais si les conseillers faits l'emportent sous Louis XIV, les conseillers nés attendent leur heure, en 1715 lors de la minorité du roi.

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Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !