-          Dans Regards sur le monde actuel, Paul Valéry se livre à une critique de l’institution judiciaire à travers une évocation de la société louis-philipparde. En particulier, il cite à plusieurs reprises le peinte Honoré Daumier, qui représentait alors, dans ses fameuses caricatures, des juges indifférents, somnolant au prétoire.

-          Ainsi, les critiques soulevées contre les juges ne sont pas nouvelles. Pourtant, cette question revêt aujourd’hui une certaine actualité : en particulier, les événements survenus lors de l’affaire d’Outreau ont conduit un certain nombre de personnalités à prendre position en faveur d’une réforme de la justice.

-          Pour définir « les juges », deux éléments peuvent être avancés :

o       D’une part, les juges sont ceux qui délivrent ce qu’on appellerait aujourd’hui le service public de la justice.

o       D’autre part, et en tant qu’ils exercent cette mission, les juges sont également les dépositaire d’un pouvoir institutionnel.

Ce pouvoir peut être plus ou moins distant du pouvoir politique : dès lors, la conciliation entre la nécessaire indépendance de la justice et le nécessaire respect du pouvoir politique constitue un enjeu majeur.

I – Il est avant tout reproché aux juges, en tant que professionnels de la justice, d’échouer à rendre celle-ci comme il se doit

A)    La fonction même de juger est l’objet de reproches incessants

-          Cette fragilité vient du fait que l’acte de juger est nécessairement complexe. En effet, celui-ci peut être défini comme l’action de mesurer le degré d’infraction de faits par rapport aux normes qui ont été édictées par une société.

-          Il est par exemple symptomatique de constater que la définition du terme « jugement » qui est donnée par les dictionnaires est bien souvent tautologique.

-          En fait, le juge est une sorte de tiers, qui surgit entre la victime et le bourreau, et dont la fonction est triple :

o       l’arbitrage

o       la recherche de la vérité du fait

o       la neutralité

A chacune de ces missions correspond une critique incessante.

-          Le jugement demeure toujours fragile et exposé au risque de l’arbitraire.

o       Une première difficulté est mise en évidence par Kant dans la Critique de la faculté de juger : selon lui, le travail du juge s’apparente en quelque sorte à celui du médecin, dans la mesure où tous deux ont pour tâche de penser le particulier comme sous-tendant l’universel.

o       Or, selon Kant, cette faculté ne s’apprend pas : elle dépend de la qualité de l’homme considéré et par conséquent fait nécessairement l’objet d’une incessante remise en cause.

o       Cette thèse est semblable à celle développée par Michel de L’Hospital en 1563 : un bon juge ne peut être qu’un « homme de bien ». Il est également à noter que ce point de vue se rapproche nettement de celui adopté par Guy Canivet dans un discours prononcé en janvier 2006 (cf. infra), et qui évoque une disponibilité du cœur et de l’esprit.

o       Or, le problème tient au fait que chacun peut s’estimer à même d’exercer cette faculté.

§         Effectivement, chacun a, spontanément, une impression assez claire de ce qui est juste.

 

§         D’ailleurs, c’est même en revendiquant cette faculté que l’on va devant le juge : ceci est injuste, donc je demande réparation.

o       Le premier risque auquel est confronté le juge est donc de tomber dans l’arbitraire, c’est-à-dire aller au delà de la faculté de juger.

§         Ainsi, dans ses Mémoires, Saint-Simon montre que, paradoxalement, le souci de la neutralité peut conduire à un excès de formalisme, qui lui-même peut faire du juge un mauvais juge, car celui-ci ne satisfait plus alors aux critères du jugement.

§         De la même façon, Racine, dans Les Plaideurs, moque le travail du juge, la bêtise de ses décisions et son souci des formes.

-          La recherche de la vérité est toujours difficile.

o       Ce reproche a surtout été formulé par Carlo Ginzburg, dans Le juge et l’historien, ouvrage dans lequel il se livre à une véritable déstructuration du travail du juge. D’après lui, sa mission doit être fondée sur un « paradigme indiciaire », seul moyen pour lui d’échapper au risque du fantasme.

o       A ce sujet, un parallèle peut être mis en évidence par rapport à l’affaire Dreyfus : dans son célèbre article publié dans le journal L’Aurore, Zola accuse précisément les juges de ne pas avoir recherché la vérité des faits.

-          Les juges, en exerçant la justice sans donner vengeance, sont constamment soumis à la critique des victimes.

o       Le rôle du juge consiste à mettre un terme au désir de « juste vengeance » (pour reprendre l’expression d’Aristote) manifesté par les victimes. Ce thème de l’incessante vendetta a par exemple été utilisé par Mérimée dans la plupart de ses nouvelles, et plus particulièrement Colomba et Matéo Falcone.

o       Cette définition est bien celle retenue par Camus (Réflexions sur la guillotine) : parce qu’il est une institution et un tiers, doit mettre fin à ce face à face infini et à la loi du talion, « réponse quasi-arithmétique ».

o       Notons que ce rôle du juge est également très présent dans la tragédie d’Eschyle. Ainsi, dans Les Euménides et Les Choéphores, le tribunal de l’homme, qui est présidé et protégé par Athéna – représentant ainsi symboliquement la cité du même nom – est présenté comme la réponse au problème de la vengeance.

o       Dans ce contexte, l’insatisfaction des victimes apparaît inévitable.

§         Effectivement, Hegel (Principes de la philosophie du droit) souligne bien que le juge n’a pas véritablement pour tâche de sanctionner le tort qui a été causé à la victime, mais l’infraction à une loi qui a été commise. Par conséquent, la victime se trouve en quelque sorte « hors jeu ».

§         Une position relativement similaire est adoptée par Paul Ricoeur (Le Juste) : la justice pénale doit refuser de se constituer comme une juste vengeance.

§         De façon plus anecdotique, la mort de Milady, telle qu’elle est racontée dans Les trois mousquetaires d’Alexandre Dumas, met bien en évidence la complexité des rapports entretenus par les notions de vengeance et de justice. Ainsi Athos cherche-t-il à instrumentaliser la justice pour se faire justice à lui-même.

B)    Aux juges sont opposés les reproches faits au fonctionnement de la justice

-          En 1997 avait été constituée une mission de recherche « droit et justice » chargée entre autres de se livrer à une analyse des rapports entretenus par les Français et l’institution judiciaire. Or, l’enquête réalisée à cette occasion a montré que seulement 38% des personnes interrogées faisaient confiance à la justice. Cette relative crise de confiance est en fait la traduction contemporaine de deux reproches qui sont adressés aux juges en tant que ceux-ci exercent un pouvoir institutionnel.

-          Une justice partiale et dépendante des puissants.

o       Bien souvent, l’opinion publique soupçonne le juge d’être soumis aux ordres du pouvoir politique. Ainsi, La Fontaine fait preuve, dans Les Animaux malades de la peste, d’une grande suspicion à l’égard des décisions prises par les juges. De même, à la fin du Rouge et le Noir, Julien Sorel, après avoir tenté d’assassiner Mme de Rénal, s’en prend, lors de son procès, à cette justice d’une autre classe, faite par et pour les puissants, et déplore de ne pouvoir être jugé par ses pairs.

o       Aujourd’hui, cette critique trouve un écho particulier au regard de la lenteur des procédures, qui peut devenir facteur d’insécurité juridique, voire d’injustice.

§         Ce problème a conduit à l’adoption de plusieurs réformes de structure, dans le cadre de la loi du 9 septembre 2002 d’orientation et de programmation pour la justice.

§         Mais des réformes de fonctionnement ont aussi été mises en œuvre, notamment avec la loi du 30 juin 2000 relative aux procédures d’urgence.

§         En fait, il ne s’agit pas d’une question tout à fait nouvelle : déjà Saint-Simon dans ses Mémoires montrait en quoi la lenteur de la justice était surtout défavorable aux plus faibles.

-          Une justice trop souvent inaccessible. Deux problèmes méritent d’être soulignés :

o       D’une part celui du coût : c’est la critique soulevée par Racine, dans Les plaideurs, mais aussi par Daumier, lorsqu’il représentait les « parasites de la justice ».

§         De fait, sous l’Ancien Régime, les officiers de justice tiraient l’essentiel de leurs ressources des sommes qui leur étaient versées par les plaideurs.

§         Des progrès importants ont été réalisés depuis. Le principe de gratuité, corollaire de celui d’égalité, a par exemple été posé par la loi des 16 et 24 août 1789 et par la Constitution de 1791 qui énonce : « la justice sera rendue gratuitement ».

§         Plus récemment, la réforme de l’aide juridictionnelle mise en œuvre en 1991 répondait bien à de telles préoccupations. Toutefois, en 2004, la commission Boucher dénonçait encore la trop grande sélectivité des critères d’éligibilité à l’aide juridictionnelle.

o       D’autre part celui de la complexité du langage des juges : là encore, Racine se livre, tout au long de l’acte III des Plaideurs, à une parodie de ce langage. A contrario, Stendhal, dans plusieurs lettres adressées à Balzac, se disait « fasciné » par la rédaction du Code civil.

§         Le problème de la clarté du droit est particulièrement prégnant aujourd’hui : les rapports 1991 et 2006 du Conseil d’Etat y sont en partie consacrés.

§         Plusieurs dispositions ont été adoptées récemment afin d’améliorer la clarté de la norme : institution des commissions départementales de l’accès au droit (au sein des Maisons de la justice et du droit), loi du 9 septembre 2002 qui mentionne la nécessité d’aider les justiciables à obtenir une culture juridique, décret du 10 mars 2005 relative à la publicité (par voie électronique) des mémoires, etc.

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II – Les juges sont aussi les dépositaires d’un pouvoir institutionnel dont les conditions d’exercice leur sont souvent reprochées

A)    Les juges, en tant que dépositaires d’un pouvoir institué, sont présentés souvent comme les défenseurs d’un ordre social établi, travaillant au service du pouvoir politique

-          Le juge a longtemps été indissociable du pouvoir politique

o       Sous l’Ancien Régime, les attributs du Roi étaient le sceptre, symbole de pouvoir, et la main de justice. Par exemple, on dit que Saint Louis avait pour habitude de rendre la justice sous un chêne. Inversement, le tableau « le chancelier Séguier » réalisé en 1663 par Charles Le Brun montre un chancelier à l’allure d’un monarque.

o       En effet, Michel de L’Hospital comme Jean Bodin (Les Six livres de la République) affirment que la première tâche du Roi est de donner la justice. Car, comme l’a montré Michel Foucault dans Surveiller et punir, la justice avait pour fonction de réparer l’offense faite au corps du Roi.

-          avant d’être domestiqué par le pouvoir politique puis soumis à la volonté générale.

o       La justice connaît, à la fin de l’Ancien Régime, une émancipation progressive de la tutelle royale. Par exemple, au moment de la Fronde, les Parlements, qui exercent un pouvoir croissant, prennent parti en faveur des Frondeurs. Afin de surmonter leur opposition, le Roi pouvait assister en personne aux séances, et assumait alors l’intégralité des pouvoirs délégués : c’est ce qu’on appelait les lits de justice.

o       Avec la Révolution française, les juges passent en quelque sorte au second plan par rapport au peuple qui exerce à lui seul la souveraineté nationale (comme le souligne l’article 3 de la Déclaration de 1789).

§         Dans L’Esprit des lois, Montesquieu définit les juges comme « la bouche qui prononce les paroles de la loi » et ne sauraient donc modifier celles-ci.

§         Suivant la même logique, l’article 5 du Code civil interdit aux juges de prononcer des arrêts de règlement.

§         L’instauration d’un dualisme juridictionnel traduit également le souci de ne pas laisser les juges s’immiscer dans les activités de l’administration.

B)    A l’inverse, l’indépendance et la place croissante donnée aux juges les exposent aussi au reproche d’entraver l’action du politique, au risque d’instituer un véritable « gouvernement des juges »

-          L’indépendance des juges découle de l’exigence de séparation des pouvoirs qui constitue l’un des fondements essentiels d’une démocratie.

o       Ce principe a été théorisé par Montesquieu (L’Esprit des lois) : tout pouvoir étant amené à abuser de lui-même, il est indispensable qu’à un moment donné, « le pouvoir arrête le pouvoir ».

o       Posé par l’article 16 de la Déclaration de 1789, le principe de séparation des pouvoirs est aujourd’hui assuré par un vaste dispositif juridique, législatif et constitutionnel. En particulier, différentes règles de droit permettent de garantir l’autonomie des juges par rapport au pouvoir politique (par exemple celles qui régissent leur carrière : l’avancement se fait à l’ancienneté au Conseil d’Etat).

-          De la « puissance de juger » au « gouvernement des juges » : dès lors, le risque est qu’à son tour le juge devienne créateur de droit.

o       Dans sa célèbre décision Marbury vs Madison, la Cour suprême s’est ainsi octroyée la capacité à interpréter le texte constitutionnel américain. En France, si la critique d’un gouvernement des juges est moins souvent avancée, trois exemples méritent cependant d’être évoqués :

§         Le droit administratif est pour l’essentiel une création du Conseil d’Etat.

§         Certaines lois contemporaines ont contribué à donner une plus grande place au juge (par exemple la loi relative au PACS).

§         La tendance à la pénalisation de la vie publique est très prégnante aujourd’hui, ce qui conduit à soumettre de plus en plus fréquemment des décisions de nature politique ou administrative à l’appréciation du juge (par exemple la Cour de justice de la République lors de l’affaire du sang contaminé).

o       Ainsi Tocqueville (De la démocratie en Amérique) soulignait-il que la puissance du juge américain venait du fait qu’il fondait ses décisions sur la Constitution, au travers du contrôle de constitutionnalité. Or, ce pouvoir a parfois été manipulé par les juges : la ségrégation raciale a par exemple été officialisée, à la fin du XIXe siècle, par une décision judiciaire, avant d’être interdite au XXe siècle par la même voie.

o       Cette critique doit toutefois être nuancée : dans bien des cas, il s’agit moins d’un véritable gouvernement des juges, que d’un travail du juge sur le politique. A ce sujet, on peut citer l’exemple de l’opération « manu pulite » en Italie.

III – Toutefois, les juges exercent un rôle croissant et de plus en plus difficile dans nos sociétés, qui impose de concevoir des réformes adaptées pour les conforter dans leur rôle et leur place institutionnelle

A)    Les juges ont un rôle de plus en plus essentiel dans nos sociétés alors que le métier de juger semble devenir impossible

-          Les juges jouent un rôle croissant dans nos sociétés qui vivent sous « l’empire du droit ».

o       Laurent Cohen-Tanugi, dans La métamorphose de la démocratie française. De l’Etat Jacobin à l’Etat de Droit, décrit l’évolution progressive du modèle français, fondé sur une conception jacobine (selon laquelle le vote est nécessaire pour résoudre des tensions sociales), vers un modèle de type américain, c’est-à-dire libéral et pluraliste (qui suppose que le traitement des litiges soit délégué aux juges).

o       De même, il existerait dans les sociétés contemporaines, d’après Marcel Gauchet (La religion dans la démocratie, parcours de la laïcité), une véritable exigence de reconnaissance : chacun exige une place croissante dans la société et voudrait que la règle de droit le reconnaisse. Cela conduirait pour Jean Carbonnier (Droit et passion du droit sous la Ve République) à une « passion du droit ».

-          En conséquence, il apparaît que juger devient un « métier impossible », et ce pour deux raisons :

o       Ce « métier » est de plus en plus encadré, ce qui fragilise la situation du juge. Par exemple, dans son Dictionnaire philosophique portatif, à l’article « torture », Voltaire critique le juge qui disposerait du pouvoir de juger et de punir de façon discrétionnaire – ce rôle étant d’ailleurs renforcé par l’action des médias et parfois des intellectuels.

o       Ainsi, la fonction de juger devient de plus en plus fragile : il existerait, selon Guy Canivet, une « crise morale ». En effet, le juge doit nécessairement, comme le souligne Victor Hugo (Le Dernier Jour d’un condamné), considérer le condamner, c’est-à-dire le respecter, tout en prenant de plus en plus en compte les demandes des victimes, ainsi que le montrait Paul Ricoeur lors de son audition devant la Cour de Justice de la République en 1999.

B)    Cette situation impose de trouver des solutions pragmatiques dans le but de relégitimer les juges dans leur fonction

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Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !