I/ Introduction Générale

Section I - Droit international pénal et droit pénal international

Section II - Approche du cours

Section III - Histoire du droit international pénal

II/ Première Partie: Le droit international pénal et la Cour Pénale Internationale

Chapitre I - l'organisation de la Cour Pénale Internationale

Section I - Les personnes qui participent au fonctionnement de la CPI

Section II - Les organes et les moyens de la CPI

Chapitre II- La compétence de la Cour Pénale Internationale

Introduction: Compétence de la Cour et recevabilité

Section I - Le Contenu de la compétence de la CPI

§1 La compétence ratione materiae
§2 La compétence ratione personae
§3 La compétence ratione loci
§4 La compétence ratione temporis

Section II. Les modalités d'exercice de la compétence de la CPI

Chapitre III- Le procès devant la Cour Pénale Internationale

Section I - Le droit applicable et les Principes généraux du droit pénal appliqués par la CPI (chapitre III du Statut)

Section II - Le procès  devant la Cour pénale Internationale

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II/ Deuxième partie : Le Droit international pénal hors CPI

Chapitre I - Les infractions

Chapitre II - Les modes de contrôle et de sanction.

III/ Troisième partie: L'harmonisation du Droit International pénal et les difficultés de mise en oeuvre du système

Chapitre I - Le problème de la souveraineté des Etats.

Chapitre II - Le problème des Valeurs communes de l'humanité.

Chapitre III- Les immunités internationales.

Chapitre IV- La prescription et l'amnistie.

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Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !