Introduction

Le point de départ est la Révolution, ensemble d’évènements populaires violents et de bouleversement du régime précédent. C’est une révolution unique en son genre et pourquoi ? Parce qu’il n’y a pas d’évènements déclencheurs (ex : une crise). Plusieurs évènements peuvent être à l’origine de cette révolution : le 18ème siècle est le siècle des Lumières d’où une évolution des mentalités (l’idée d’associer la population à la politique). De plus Louis XVI a rétabli les Parlements comme avant Louis XV, le système est donc bloqué, à bout de souffle. Louis XVI veut d’un côté que l’ordre social ne change pas (qu’il garde ses prérogatives) et il veut de l’autre côté moderniser le pouvoir et a société (ex : justice, etc). Sa volonté de réforme se heurte aux Parlementaires.

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La France à la veille de la Révolution

Blocage institutionnel : les textes adoptés par le roi, pour devenir exécutoire, doivent être enregistrés par les Parlementaires. Ils ne veulent pas du contrôle juridique mais un contrôle d’ordre politique. Louis XVI va alors tenter de contourner ce système : le lit de justice mais les Parlementaires refusent. Aux yeux des Parlementaires, le roi doit gouverner avec le peuple. Il faut donc que le roi consulte le peuple et le seul organe représentatif de ce peuple ce sont les états généraux (les premiers en 1302). Mais le roi ne réunit plus les états généraux depuis bien longtemps. Les Parlementaires expliquent alors qu’il faut trouver un autre organe : le « grand Parlement de France ». Mais le grand Parlement de France n’existe pas en réalité et ces Parlementaires sont des officiers et non des représentants de la pop. L’idée qui germe est de réunir les états généraux pour débloquer la situation, cette idée apparaît en 1788. N.B : ils n’ont pas été réuni depuis 175 ans. Le roi veut mettre de côté les Parlements.

L’agitation intellectuelle

Elle a totalement été sous-estimée par le roi.

•    En 1762 : Contrat social de Rousseau – le peuple doit être associé a gvd.
•    En 1749 : l’Esprit des lois de Montesquieu – séparation des pouvoirs.

Ces deux approches contredisent le régime actuel. Ces deux œuvres ont été très largement lus. Trois éléments vont émerger :

•    le régime doit évoluer
•    le fondement du régime ne peut plus être de droit divin
•    concrétisation de façon formelle : une Constitution écrite

Nation et représentation en 1789

L’idée de nation dans l’Ancien régime : les 3 ordres. Chaque ordre a ses propres intérêts. La société c’est les trois ordres  et un ordre ne peut en aucun cas représenter les autres. La nation c’est la somme de ces trois ordres. La difficulté c’est de trouver qui peut interpréter l’intérêt de la nation. Dans le royaume, seul le roi n’appartient à aucun ordre. Donc seul le roi peut parler au nom de la nation.

Chez les représentants de tiers-état émerge une autre conception de la nation. Le principal auteur est Sieyès. Le principe ou le point de départ est la phrase de Rousseau : « La loi est l’expression de la volonté générale ». La nation ne peut pas être séparée en 3 ordres. L’intérêt générale c’est la volonté d’un corps unique d’individus. On ne résonne plus par ordre, on résonne sur toute la pop. La demande est que les ordres disparaissent. Sieyès écrit un ouvrage en 1789 : « Qu’est-ce que le tiers-état ? ».

Le titulaire de la souveraineté

Tout le monde est d’accord sur un point : l’essence de la souveraineté c’est la nation. Mais les avis divergent sur la question de qui, au nom de la nation, peut exercer la souveraineté.

Pour les tenants de l’Ancien Régime, seul le roi peut exercer la souveraineté.

Pour la novelle pensée, l’exercice de la souveraineté appartient à l’ensemble de la pop. par l’intermédiaire de représentants à la majorité.

Le mandat représentatif

Qui peut exprimer l’intérêt général ? On retrouve là encore 2 opinions.

Pour les tenants de l’Ancien Régime, on veut un mandat représentatif limité à l’ordre auquel on appartient. Ils refusent tout mandat impératif.

Pour les tenants de la nouvelle conception, ils veulent un mandat représentatif, représentant l’ensemble de la pop.

La recherche d’une nouvelle répartition du PV

Pour les tenants de l’AR (Ancien Régime) : Monarchie absolue, le roi est seul donc il doit avoir tous les pouvoirs.

Pour les révolutionnaires, les pouvoirs doivent être séparés. Le roi doit être roi mais il doit partager les pouvoirs. Ils ne veulent pas la fin de la Monarchie, « juste » la séparation des pouvoirs.

La notion de Constitution

La France doit se doter d’une Constitution écrite. A partir de 1776, l’idée est renforcée parce que les Etats-Unis se sont dotées d’une Constitution écrite. En 1788/89, les révolutionnaires demandent une Constitution formelle. Les penseurs de l’AR vont dirent qu’il existe déjà une Constitution coutumière.

Les états généraux de 1789

Le contexte n’est pas neutre : le 5 juillet 1788 le conseil du roi émet un arrêt sur la convocation des états généraux en mai 1789. Mais les modalités restent inconnues. Combien de députés ? Comment les désigner ? Quel est le lien entre les élus et leurs électeurs ?

Les modalités

Le Parlement de Paris est consulté pour les modalités. Il adopte un arrêt le 23 septembre 1788 qui prévoit que les états généraux seront composés sur le modèle de 1614 (la dernière réunion).

Cette décision est très mal perçu parce qu’on garde les trois ordres classique. Le tiers-état espérait plus de représentants puisqu’il correspond à 95 % de la pop. totale.

Le roi décide le 27 septembre 1788 de donner au tiers-état plus de députés (il double leur nombre). Mais le roi maintient le vote par ordre, cad 1 ordre = 1 voix. A partir de cette résolution va s’installer une certaine méfiance vis à vis du roi.

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Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !