Il meurt en laissant plusieurs fils

Ses fils sont des héritiers potentiels. Le Seigneur peut accepter de scinder le fief en nombre de fils. Mais en pratique, c’est très rare. Il existe deux systèmes qui vont être mis en place :

  • Dans les pays du sud de la Loire

C’est le système de la co-seigneurie. Le fief va avoir des co-seigneurs. Les revenus sont partagés (3 fils ayant chacun 1/3…). Les services de vassalité se font à tour de rôle. Si, pour différentes raisons, un fils doit partir à la guère, ce sont les autres fils qui financent l’expédition. Il faut toujours un fils sur la seigneurie.

  • Dans les pays du nord de la Loire

C’est le système de parage : pour les enfants, le fief va être partagé mais seul le fils aîné va prêter hommage et foi. C’est lui qui le représente. C’est lui qui a droit au préciput, cad la plus grande partie du fief. Les cadets vont eux hériter d’une partie d’un fief mais ils doivent prêter hommage et foi à leur frère aîné.

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Le vassal meurt sans fils et « laisse » des filles

La plupart des coutumes admettent l’hérédité des filles. Lorsqu’elles héritent, elles ne sont pas aptes au service militaire. Ce sont des fiefs en quenouille, c’est un autre nom pour un fief féminin.

Si la fille est déjà mariée

C’est son mari qui va rendre les services militaires, c’est ce que l’on appelle un chevalier servant.

Si la fille n’est pas mariée

Va alors s’ouvrir un délai d’un an pour qu’elle se marie. A la fin de ce délai, si elle ne l’est toujours pas, c’est son Seigneur qui lui propose un mari ou alors le choix entre 2 ou 3 et elle est obligée de se marier. Si elle refuse, c’est un acte de félonie.

Il est sous-âgé, trop jeune

Dans un premier temps, c’est la garde seigneuriale. C’est la durée pendant laquelle le Seigneur récupère le fief et récupère par la même occasion l’enfant. Courant 13ème siècle, ce système va disparaître. La garde seigneuriale va faire place à la garde de l’héritier présomptif, c’est l’héritier qui est censé hériter si le sous-âgé meurt. Et on assiste alors à de très nombreuses morts suspectes. Donc : l‘héritier présomptif garde le fief mais l’enfant est confié à la famille maternelle.

Les conditions de l’hérédité

Le fief est la contrepartie réelle du contrat féodo-vassalique. L’héritier du fief doit impérativement prêter serment. Le fait de rentrer en vassalité change, cela n’est plus cause personnelle (le choix de son Seigneur) mais une cause réelle (obtenir la terre). Cela n’est plus un engagement à vie avec un Seigneur mais à vie avec une terre. Les héritiers vont acheter l’acceptation du Seigneur, le relief (même nom que pour la censive). Cela représente un an des revenus du fief. Ce fief est payé par l’héritier dans les 12 mois après la mort du De Cujus. A défaut de paiement, vous perdez tout droit sur le fief.

L’aliénabilité du fief

C’est la possibilité d’acheter ou de vendre le fief. Il s’agit de vendre un fief → courant 12ème siècle, ce que je vais vendre c’est la POSSIBILITE de disposer du fief.

Les causes de l’aliénabilité

Pression forte sur les seigneurs à cause du dvp urbain et de l’essor de la bourgeoisie aisée. Cette bourgeoisie devient de plus en plus importante. Jusqu’en 1275, le fait de prêter hommage et foi est anoblissent. Ils achètent donc des fiefs et deviennent nobles. C’est la négation de la noblesse.  L’appétit du fief c’est la volonté des vassaux d’être de plus en plus riches et de plus en plus puissants.

Les modalités

Le fief, même à vendre, est toujours la partie réelle du contrat. L) encore, il va falloir acheter le consentement du Seigneur. C’est le Quint Denier, cad 1/5 du prix de la vente. L’acquéreur doit alors prêter hommage et foi et il devient vassal. Le Seigneur a un droit de regard après que l’acquéreur ait payé le quint denier, cad qu’il eut après cela refuser de faire l’hommage et foi. Le Seigneur doit alors rendre le quint denier et rembourser le prix de la vente à l’acquéreur.

Les conséquences de cette patrimonialité : la multiplication des hommages

Conséquence : un homme peut être vassal de plusieurs seigneurs. C’est pour cela qu’apparaît la ligence, cad qu’il faut prêter un hommage lige, primant sur les autres hommages et foi. Deux critères déterminent la ligence :

  • Dans les pays du nord de la Loire

L’hommage prioritaire est le critère du principal établissement, c’est le fief le plus important. La difficulté c’est que le lien de ligence peut évoluer dans le temps, hommage lige et Caen puis à Paris car Paris est plus grand que Caen.

  • Dans les pays du sud de la Loire

L’antériorité, c’est le premier hommage lige qui prime. Mais c’est couvent dans un petit fief car acheté avec une petite fortune. Mais un avantage : il n’évolue pas.

Mais on va assistera une décadence de l’hommage lige…car hiérarchie trop imposante entre Hommage Lige et Seigneur Lige, Hommage Plein et Seigneur Plein et Hommage simple et Seigneur simple. L’hommage au roi est toujours un hommage lige.

Section 2 : le roi de France

987 → Hugues Capet et les Capétiens
1830 – 1848 → Louis Philippe, dernier roi de France, descendant d’Hugues Capet

L’autorité du roi

L’œuvre des Capétiens est de restaurer le pouvoir royal. Le roi va affirmer sa suzeraineté. Il va ensuite aller au-delà : affirmer sa souveraineté.

La suzeraineté du roi

Hugues capet, lorsqu’il est élu est un Primus Inter Pares. Il n’a aucun pourvoir particulier. Son autorité est une autorité très limitée, il est roi mais il n’est que Seigneur d’île de France. Les Capétiens vont grignoter les prérogatives des Seigneurs. C’est à partir du 12ème siècle que l’idée de suzeraineté va s’imposer. 1180 – 1223, Philippe Auguste lance l’idée que le roi est le suzerain du royaume.  Le roi de France est le Seigneur absolu. L’abbé de St-Denis, Suger avait dvp une théorie en 1146 : la mouvance. Toutes les terres tiennent d’une seigneurie supérieure. Cette théorie est appliquée par Philippe Auguste, tous les fiefs se trouvent dans la mouvance du royaume et tous les grands Seigneurs vont prêter hommage et foi au roi. Malgré tous ces efforts, l’autorité du roi reste limitée par le lien de suzeraineté (limites du cadre féodale), les villes ne sont pas soumises à l’autorité du roi.

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Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !