On observe des adaptations selon la taille des villes. En effet, certaines grandes villes peuvent être administrées par un Prévôt et en plus par plusieurs « sous-prévôts » représentants les Bourgeois, ex : un prévôt des commerçants, etc. Dans tous les cas, ces villes restent sous l’obédience du Seigneur.

Les villes autonomes

Elles jouissent de l’autonomie, elles ne reconnaissent pas de Seigneur. Elles se composent de Bourgeois. On peut assimiler ces villes à des Alleux. Leur organisation interne est seigneuriale mais elle est différente entre les villes du nord de la Loire et celles du sud.

Les communes jurées (du nord)

Elles sont principalement en Picardie, en Flandre, dans le nord/nord-est. Elles tiennent leur nom des circonstances de leur naissance. En effet, leur passage à l’autonomie c’est déroulé de façon très violente, avec les révoltes des Bourgeois contre l’autorité seigneuriale. Elles se fondent sur une conjuration, cad un serment qui uni tous les habitants → les conjurés. Pour être Bourgeois dans ces villes, pour bénéficier des avantages, il faut faire un aveu de bourgeoisie. Seuls sont Bourgeois les conjurés initiaux, leurs enfants s’ils le souhaitent et les personnes ayant fait cet aveu. Cependant, il y a quelques conditions : il faut être roturier (ni noble ni du Clergé), il faut être propriétaire et résider sur sa terre pendant une période allant d’un an à dix ans selon les villes et ne pas être un étranger ou un batard. C’est une conception très restrictive de la Bourgeoisie.

Ces Bourgeois sont liés à la Charte de la ville. Dans cette Charte, on retrouve le principe d’entraide entre Bourgeois, c’est un embryon de service commun. On retrouve la même structure dans toutes les communes jurées. Un Maire est entouré de 24 Echevins (ancêtre du Conseil Municipal). Ensemble ils gèrent la ville et sont élus tous les ans par les Bourgeois. Les Echevins sont l’objet de cooptations. C’est à dire que ceux qui sont en place choisissent les nouveaux. C’est pour cette raison que l’on va retrouver globalement toujours les mêmes familles → aristocratie bourgeoise. Ils vont imposer des règles. C’est la commune qui rend justice, souvent par l’intermédiaire des Echevins. La commune lève les impôts et elle dispose d’une armée propre composée théoriquement de tous les hommes valides mais elle est plutôt utilisée dans un rôle de maintien de l’ordre dans la commune.

Il existe un mécanisme de sanction pour les Bourgeois qui ne respecteraient par la Charte de la commune. La conséquence est une sanction propre à vos actes mais il existe en plus une sanction propre à la ville : l’Harsain. C’est le fait de vous « effacer » de la ville, votre maison est confisquée et détruite, on appelle cela la procédure d’harsain et d’abatis. Votre famille subi alors aussi les conséquences de vos actes.

Les villes de consulat (au sud)

L’autonomie de ces villes s’est fait dans ce cas sans aucune ou presque violence. Les Seigneurs ont acceptés plus facilement l’autonomie. Ces villes forment sur le statut des villes d’Italie du nord. Tous les habitants se réunissent, c’est l’assemblée générale, l’Universitas. Il n’y a aucun serment, ni condition sociale spécifique. Cette assemblée générale va élire un conseil de ville. C’est un organe élu pour un mandat d’un an. Cet organe va à son tour élire les Capitouls, entre 16 et 24. Ils vont gérer la ville, c’est une direction collégiale, souvent élective et non cooptif. On retrouve les mêmes pouvoirs que dans les villes du nord. En revanche, la structure administrative est différente. Le dvp des villes est extrêmement polymorphes. Chaque ville a ses propres particularités.

Conséquence globale :

La seigneurie est affaiblie. Le pouvoir royal va soutenir la création des villes autonomes. Chez lui, le Roi interdis les villes autonomes mais il développe les villes franches. Une ville autonome est un territoire qui échappe au Seigneur. Cela contribue à affaiblir les Seigneurs locaux. Diviser pour mieux régner.

La féodalité comme organisation militaire et politique

En 987, le Roi était totalement inexistant. Toute l’œuvre des Capétiens est de rendre son autorité au Roi → période féodale. Le pouvoir royal va réussir à s’imposer en utilisant les ressorts de la féodalité. La féodalité est une structure particulière → la vassalité, c’est un lien personnel entre un Seigneur et son vassal. Il peut parfois être accompagné d’une terre (le fief)

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Section 1 : Le cadre féodale - la vassalité

L’élément qui soude la société au point de vue politique c’est la vassalité. Le vassal est primitivement un guerrier. C’est un contrat absolu qui est rompu lorsqu’une des deux parties meurt, un contrat viager et synallagmatique.

La création du contrat de vassalité

Première caractéristique : l’écrit est peu utilisé, le contrat est principalement oral. Cependant, il existe quelques écrits dans le sud de la France, due à la tradition romaine. On peut trouver des Chartes d’entrée en vassalité. C’est une cérémonie très codifiée et publique. Les cérémonies sont partout pareilles. C’est une cérémonie fondée sur le symbolique du geste et de la parole. Elles se fondent sur les deux dimensions de la vassalité.

  • L’élément personnel (l’engagement)
  • L’élément matériel (concéder au vassal un fief)

L’aspect personnel de l’engagement de vassalité

En principe entre deux hommes. L’hommage symbolise le lien de personne à personne. C’est la considération de l’individu qui est un moteur. A l’hommage va s’ajouter la foi. C’est un engagement devant l’Eglise. C’est un lien personnel fondé sur l’Hommage et la Foi.

L’Hommage

C’est une cérémonie ancienne. Les origines sont germaniques. Primitivement la religion n’intervient pas. Elle est extrêmement symbolique, toujours au château du Seigneur (publicité) qui est couvert (il porte la couronne, symbolisant son rang). Le vassal se présente non armé et tête nue. Il comporte trois phases :

  • Le Volo

Le vassal s’agenouille et déclare qu’il veut devenir son vassal, c’est une sorte de soumissions.

  • L’Immxstio Manuum

Le vassal à genoux remet ses mains jointes au Seigneur qui les étreint. Le vassal fait dont de sa personne. Lorsqu’il étreint les mains de son vassal, le Seigneur s’engage à le protéger.

  • L’Osculum

Le Seigneur relève son vassal et les deux hommes s’allient par un baiser de paix. Il le relève pour prouver l’anoblissement, l’égalité sociale. Le baiser de paix représente la réciprocité du contrat. L’absence d’Osculum n’invalide pas le contrat car il n’est pas obligatoire. Pour l’instant, l’Eglise n’est pas intervenue.

La Foi

L’Eglise est la dimension religieuse. C’est un serment que doit prêter le vassal, il doit respecter son engagement. Lorsqu’il prête foi, le vassal le fait sur des reliques de Saints ou une Bible. L’Eglise est témoin de votre engagement. Vous prêtez serment aussi vis-à-vis de Dieu. Cela se fait debout car tous les Hommes sont enfants de Dieu, tous égaux.

Quelques remarques

Cette foi n’est pas pour le Seigneur, elle est unilatérale.  Conséquences : si le vassal ne respecte pas le contrat, il devient Félon, soumis à la justice féodale → sanctions séculaires. Mais cela fait de vous un parjure devant Dieu. Ce vassal va aussi être jugé par l’Eglise. Un vassal félon est n’a plus de fief et un vassal parjure est excommunié.

C’est la réunion de l’Hommage et de la foi qui créé la vassalité.  A ces cérémonies, PEUT s’ajouter une cérémonie matérielle. Le Seigneur peut concéder un fief. C’est dans ce cas qu’il y a l’investiture.

La dimension matérielle : l’investiture

A ce lien vassalique, le Seigneur ajoute un lien féodal, un fief.  Il est systématique à partir du 12/13ème siècle. L’investiture c’est la remise du fief. C’est le fait pour le Seigneur de remettre un objet symbolisant le fief. La remise d’un objet militaire, un gant d’arme souvent. Ensuite, la montée de fief, pour aller sur le territoire du fief, sur les petits fiefs.

Les obligations nées du contrat vassalique

C’est un contrat synallagmatique. La notion de vassalité est théorisée dans une lettre de Fulbert de Chartres. Il explique ce qu’est la vassalité. Il dit que quoi qu’il arrive, les deux hommes sont liés. Ce sont des obligations de « faire », obligation positive. Mais c’est aussi une obligation négative, ne pas nuire à votre Seigneur ou à votre vassal.

Les obligations réciproques

C’est un contrat synallagmatique, ces obligations se retrouvent quelque soit le rang (chevalier au roi de France).

Les obligations du vassal

Il doit deux séries d’obligations :

  • L’Aide (l’Auxilium)
  • Le conseil (le Consilium)

L’Auxilium

C’est un service matériel qui va prendre deux formes, militaire et financière.

L’Auxilium militaire

Trois modalités différentes :

  • Service d’Ost, c’est l’obligation de participer à une campagne militaire, de longue envergure, le vassal doit 40 jours par an à son Seigneur. Après ce délai, le vassal peut demander une indemnité. Après le 12/13ème siècle, l’Ost devient un service que l’on ne doit plus qu’au Roi. A partir du 14ème siècle, l’armée du Roi s’appelle même l’Ost.
  • Le service de Chevauchée, limité à 7 jours mais cette fois, au bout d’une semaine, le vassal peut partir. Dans cette semaine, on doit au vassal un jour de repos.
  • Le service d’Estage, garder le château seigneurial. Progressivement, ce service va être racheté (cad que les vassaux donnent l’argent au Seigneur qui trouve lui-même des gens pour garder son chateau). Mais il va perdurer grâce au rachat du service et à la close du château jurable et rendable à grande et petite force → le vassal doit mettre à disposition son château à son Seigneur. Il doit aussi nourrir, loger et garder les bêtes lorsque le Seigneur vient.
 L’Aide financière

On l’appelle l’aide au « 4 cas », dans 4 hypothèses, le vassal doit aider financièrement son Seigneur :

  • L’adoubement de son fils ainé par le Seigneur
  • Le mariage de la fille ainée du Seigneur
  • Le paiement de la rançon (c’est la somme qu’il faut payer pour le Seigneur)
  • Le départ en croisade (à partir de 1092, Urbain 2)

Le Concilium

Le service de cour, l’obligation de participation aux festivités du Seigneur. C’est une obligation protocolaire. Les festivités sont des réunions politiques. Le service de conseil, il est plus précis, pour toutes les grandes décisions, le Seigneur les prend avec des vassaux.

Les obligations du Seigneur

Il doit deux obligations :

  • La protection (judiciaire, financière, militaire)
  • L’entretien (possibilité pour le vassal de dormir au château du Seigneur soit le Seigneur peut verser une rente à son vassal : le fief en l’air soit le Seigneur donne un fief à son vassal)

La sanction des obligations

Tout manquement est appelé la félonie. Le vassal ou seigneur peut être félon. Les sanctions sont rendues par la cour féodale. Elle comprend le Seigneur et tous ses vassaux.

La félonie du vassal

Il peut recevoir une simple admonestation → lui rappeler ses obligations, une action de prévention. La sanction supérieure est la commise de fief. C’est la confiscation définitive du fief en raison de la rupture du contrat féodo-vassalique. Courant 12ème siècle, apparaît l’idée de l’hérédité du fief. Lorsqu’un vassal meurt, son fils reprend le fief et devient vassal du Seigneur. Avant le 12ème siècle, si commise du fief, sanction envers le félon mais aussi envers sa famille et donc envers son fils. D’où une évolution, la commise de fief devient la saisir de fief avec Philippe le Hardis. C’est la confiscation de tout ou partie du fief, elle est temporaire en fonction de la gravité de la faute du félon. Cette saisie est modulable dans le temps, un an ou jusqu’à la mort. A la fin de délai, le fils du vassal félon devient vassal à son tour et récupère les droits perdus par son père. Et pendant cette saisie, c’est le Seigneur qui récupère les récoltes du fief.

La félonie du Seigneur

Lorsqu’un Seigneur est félon, son vassal saisie un Suzerain (le Seigneur de son Seigneur). Le Seigneur félon va être jugé par son Seigneur et ses pairs vassaux. La cour féodale va prononcer le désaveu, cad qu’elle va rompre me contrat entre le vassal et le Seigneur félon. Le vassal change donc de Seigneur, il est vassal d’un nouveau Seigneur : son ancien suzerain. Désaveu puis abrègement → c’est la perte du fief pour le Seigneur félon. Le territoire du vassal devient territoire du suzerain. Le Seigneur félon et le vassal deviennent pairs.

La décadence du lien de vassalité

Il va entrer en décadence quad le fief va changer de statut. Hérédité puis aliénabilité du fief On assiste à une patrimonialité du fief.

L’hérédité du fief

Lorsqu’un vassal meurt, les enfants ne peuvent pas garder le fief. Plus de contrat – plus de fief. Assez rapidement apparaît l’idée de conservation du fief. Acceptation des Seigneurs car leur fief perdure plus rapidement. L’hérédité est acquise au 12ème siècle. Les ne vont pas hériter de la terre mais ils vont hériter le POUVOIR d’obtenir la terre.

Qui peut hériter

L’hypothèse la plus simple est que le vassal décédé laisse derrière lui 1 seul fils en âge de porter les armes. Mais le vassal peut ne pas avoir de fils, ou plusieurs, ou n’avoir que des filles ou un fils mais trop petit.

Il meurt sans enfant

« Fief ne remonte », s’il n’y a pas d’enfant, ses parents n’héritent pas.

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Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !