Les laïques

Les Hommes libres

Ils bénéficient d’une liberté juridique. Ils s’inscrivent dans le cadre de la société. A partir des Carolingiens et les prémices de la  société féodale, les Hommes libres sont souvent attachés à une terre. La vassalité se développe courant 10ème siècle. Le vassal et le seinior vont passer un contrat : une recommandation. C’est un engagement qui lie à vie le seinior et son vassal. Celui-ci est au service de son seinior, il s’engage à le servir militairement. Mais c’est un contrat réciproque, en contrepartie, le seinior a une obligation d’entretien de son vassal, cad les coûts d’équipements par exemple ainsi qu’une protection. Le seinior peut concéder un bénéfice, cad une terre qu’il donne à son vassal, celui-ci peut alors la faire exploiter et garder les bénéfices des récoltes. A plus grande échelle, les comtes du roi vont devenir ses vassaux avec comme territoire leurs Pagus. C’est le capitulaire de Mersen, en 847 qui a incité les Hommes libres à entrer en vassalité.

TERRITOIRE → BENEFICE → BENEFICE
→ BENEFICE
→ BENEFICE

Cette situation s’applique aux Hommes libres guerriers. Pour les autres, ils ont le plus souvent de grands territoires appelés les Villae, d’où leur nom : les Villains. Les Villains, non guerriers ni nobles, sont des commerçants ou des personnes travaillant la terre. Ils vont passer eux aussi des contrats avec les vassaux. En effet, ce sont eux qui cultivent la terre des seinior attribuée aux vassaux, ils reversent ensuite une partie des récoltes au vassal. Ce contrat va aussi être utilisé par l’Eglise qui va faire exploiter ses terres par les Villains. Sous les Carolingiens, à partir du 9ème siècle, le système s’élabore.

SEINIOR → bénéfice → VASSAL → terre cultivable → VILLAIN

LES HOMMES LIBRES → VASSAUX
→ GUERIERS
→ VILLAINS

Les Hommes non libres

Le royaume Franc n’est pas une société esclavagiste, les Hommes non libres ne sont donc pas des esclaves mais des cerfs. Ces cerfs ne sot pas libres car ils ne peuvent pas quitter leur terre, ils leur faut aussi l’autorisation de leur seinior pour se marier, ils ne peuvent pas transmettre leurs biens à leurs enfants etc.

Les meilleurs professeurs de Droit disponibles
1er cours offert !
Léo
5
5 (35 avis)
Léo
55€
/h
1er cours offert !
Ibrahim
5
5 (29 avis)
Ibrahim
80€
/h
1er cours offert !
Salomé
5
5 (11 avis)
Salomé
45€
/h
1er cours offert !
Hugo
5
5 (16 avis)
Hugo
65€
/h
1er cours offert !
Thomas
5
5 (14 avis)
Thomas
70€
/h
1er cours offert !
Kévin
5
5 (14 avis)
Kévin
35€
/h
1er cours offert !
Meivy
4,9
4,9 (18 avis)
Meivy
30€
/h
1er cours offert !
Margaux
5
5 (28 avis)
Margaux
35€
/h
1er cours offert !
Léo
5
5 (35 avis)
Léo
55€
/h
1er cours offert !
Ibrahim
5
5 (29 avis)
Ibrahim
80€
/h
1er cours offert !
Salomé
5
5 (11 avis)
Salomé
45€
/h
1er cours offert !
Hugo
5
5 (16 avis)
Hugo
65€
/h
1er cours offert !
Thomas
5
5 (14 avis)
Thomas
70€
/h
1er cours offert !
Kévin
5
5 (14 avis)
Kévin
35€
/h
1er cours offert !
Meivy
4,9
4,9 (18 avis)
Meivy
30€
/h
1er cours offert !
Margaux
5
5 (28 avis)
Margaux
35€
/h
1er cours offert>

Le droit Franc

La détermination du droit applicable

Les premiers rois Francs (comme Clovis), imposent le principe de la personnalité des lois. Des règles précises pour chaque peuplade. Au 5ème/6ème siècle, est créé un recueil des textes de lois pour chaque peuplade. Chaque peuplade doté de son propre recueil de textes de lois. A partir du 10ème siècle, c’est le choix de la territorialité des lois qui est fait. Les lois de l’endroit où est votre domicile. Caque seinior va alors faire ses propres lois.

Les influences germaniques

Le droit est hiérarchisé. Il existe trois niveaux de juridictions :

  • Le tribunal du roi, présidé par le roi lui-même
  • Le Malbergue, au niveau des Pagus
  • La Centaine, au niveau locale et présidé par le centenier

La procédure est oral, d’inspiration romaine. La procédure est de plus accusatoire, cad que c’est à l’accusé de chercher à prouver qu’il est innocent. Par opposition, nous sommes actuellement dans un système inquisitoire, cad qu’une enquête est mené pour déboucher sur la vérité. Dans les causes majeures par opposition aux causes mineures, cad dans les cas où le sang à couler, le témoignage pour disculper l’accusé ne suffit pas, on faisait appel à Dieu par l’intermédiaire des Ordalies, bilatérale et unilatérale (voir épreuve de la croix). L’ordalie n’est que le moyen de « preuve », une fois l’ordalie terminée, la sentence en elle-même tombe.

La Monarchie féodale : Les Hommes de la société féodale

Introduction

La société féodale est inégalitaire, elle est faite d’ordres sociaux, qui seront nos futures classes sociales. Cette société est théorisée par Adalbéron, selon lui, il existe trois ordres :

  • Le clergé (les oratores)
  • La noblesse (les bellatores ou pugnatores)
  • Le tiers-état (tous les autres)

Selon lui, ces trois ordres sont complémentaires, ils sont interdépendants. En effet, chaque ordre a une fonction bien distncte. Nous sommes et il ne faut pas l’oublier dans une société très croyante. Le clergé prie pour les deux autres ordres, tandis que la noblesse se bat pour les autres ordres et enfin la tiers-état travaillent pour nourrir, habiller, etc les deux autres ordres. A cette époque, tout le monde est convaincu de la nécessité de ces trois ordres, personne ne les remet en cause, cela se fera bien plus tard, pendant la révolution.

Le clergé

Le clergé est un ordre privilégié, il n’est pas soumis aux impôts caar sa préoccupation dépasse l’aspect très rationnel des impôts. Ils n’ont de comptes à rendre qu’avec Dieu. D’où un enrichissement et un dvp de leur pouvoir. Ce dvp fait naître le haut et le bas clergé. Le haut clergé, ce sont les dignitaires de l’Eglise, ils ont un rang équivalent à celui de seinior. Le bas clergé lui est séculier. Il vie au milieu des vilains et ne vie que des donations de ses fidèles. Le clergé est très puissant au point de vue économique, moral ainsi que politique grâce à leur lien avec le roi.

La noblesse

Les bellatores sont eux des héritiers des anciens bénéficiers. Ce sont avant tout des guerriers. Comme le clergé cet ordre n’est pas soumit aux impôts car ils payent déjà le prix du sang.

Besoin d'un professeur de Droit ?

Vous avez aimé l’article ?

Aucune information ? Sérieusement ?Ok, nous tacherons de faire mieux pour le prochainLa moyenne, ouf ! Pas mieux ?Merci. Posez vos questions dans les commentaires.Un plaisir de vous aider ! :) 5,00/5 - 1 vote(s)
Loading...

Olivier

Professeur en lycée et classe prépa, je vous livre ici quelques conseils utiles à travers mes cours !