L'éducation est l'arme la plus puissante que l'on puisse utiliser pour changer le monde – Nelson Mandela

Prendre des cours particuliers, combien ça coûte ? Environ 36,50 € par heure en moyenne ! Cela dépend de la matière, du niveau, ou du diplôme du professeur, mais il s'agit là d'un poste budgétaire conséquent rapporté à l'année. Surtout lorsque son revenu disponible annuel ne pèse pas bien lourd.

Pourtant, avec une croissance moyenne d’environ 7 % par an (selon le Salon Services à la Personne), le secteur des services à la personne et des prestations de service s'est imposé comme un secteur très important dans l'activité économique française.

Important, pour ne pas dire primordial, car entre le cuisinier à domicile, employé de ménage, ou le professeur particulier, ce type de service peut vite être essentiel selon les structures et les employeurs. Et au sein d'un foyer, il l'est tout autant, notamment pour un enseignant à domicile !

Tandis que le pouvoir d'achat de nombreuses familles s'érode parfois rapidement, celles-ci continuent de recruter des professeurs particuliers intervenant pour donner des cours à domicile de soutien scolaire à leurs enfants.

Comment expliquer cela ?

D'une part, l'éducation est perçue comme vecteur d'ascension sociale. Avoir de bons résultats scolaires, s'améliorer et être diplômé de l'enseignement supérieur sont inéluctablement vus comme passeports permettant une meilleure mobilité sociale que ses parents.

Ces derniers font donc d'importants sacrifices financiers pour offrir du soutien scolaire à domicile à leur progéniture. De plus, l'éducation permet de s'élever intellectuellement, et parfois même de s'évader par la culture.

D'autre part, cela s'explique par des outils financiers mis en place pour inciter les familles à avoir recours au service à la personne (en l’occurrence, le soutien scolaire à domicile) : la réduction d'impôt et le crédit d'impôt. Des sortes d'aides pour donner envie de faire appel à un professionnel.

Car oui, ces avantages fiscaux permettent à leurs bénéficiaires de diviser par deux les coûts engagés au cours d'une année pour rémunérer un professeur personnel. Ils représentent l'ensemble des réductions et autres crédits d'impôts accordés par l'administration.

Dans la plupart des cas, cela n'est pas négligeable. Ca donnerait presque envie d'avoir un professeur à domicile, n'est-ce pas ?

Défiscaliser sur vos investissements dans le savoir et la connaissance ? Vous n'y pensiez pas... Et pourtant, c'est tout à fait possible.

Pour en bénéficier, c'est très simple : il faut passer par le chèque emploi service universel, le CESU, dans le cadre de vos cours particuliers.

C'est ce système qui permet à bon nombre de particuliers de prendre des cours pour leurs enfants (ou pour eux-mêmes) sans avoir à débourser un salaire chaque mois. Un système dont les avantages sont bien supérieurs ont inconvénients.

Superprof vous décrit dans cet article comment le CESU permet de bénéficier des avantages fiscaux accordés aux familles pour le soutien scolaire à domicile. Petit tour d'horizon d'un système fiscal intéressant !

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C'est parti

CESU : À quel avantage fiscal suis-je éligible ?

Pour mieux comprendre le dispositif du CESU, il est intéressant de se concentrer d'abord sur les avantages fiscaux auxquels il donne droit...

Le service à la personne rémunéré par CESU - déclaratif ou préfinancé - donne droit à des déductions fiscales si les prestations de services sont effectuées au domicile du demandeur.

Cela implique que si l'on décide de prendre un cours de mathématiques chez nous, cela peut être très avantageux si l'on décide de payer en Chèque Emploi Service Universel (CESU).

Il est possible d'utiliser le CESU de façon régulière ou ponctuelle, pour un emploi à temps complet ou une activité à temps partiel.

De plus, avec le CESU, n'importe quel salarié est assuré d'avoir une protection sociale et des droits à l'assurance maladie, à la retraite, au chômage, etc. Tout le monde y trouve son compte, et tout le monde est content !

Quels sont les avantages du CESU ?
La fiscalité est un point crucial lorsqu'on souhaite payer son professeur particulier en CESU. Encore faut-il savoir comment l'utiliser !

Mais cela ne s'arrête pas aux cours particuliers. En effet, de plus en plus de personnes sont en situation de dépendance : vieillissement de la population, inégalités et difficultés scolaires, gestion du handicap... Il existe différents profils qui ne cochent pas toutes les mêmes cases.

Les pouvoirs publics ont donc mis en place ces dispositifs avantageux d'aide fiscale pour répondre aux besoins croissants de la population en matière de service à la personne.

Quelles sont ces aides fiscales ?

  • La réduction d'impôt, pour les personnes imposables,
  • Le crédit d'impôt, pour ceux qui ne le sont pas.

Il s'agit d'une véritable subvention publique au soutien scolaire à domicile. Une certaine idée de l'accès à l'éducation !

Ainis, selon votre barème de l'impôt progressif, le Trésor Public réduit votre taux d'imposition.

Il existe deux possiblités :

  • Soit l'administration fiscale réduit votre imposition,
  • Soit elle vous rembourse la moitié des dépenses engagées par CESU au cours de l'année.

Cela dépend des profils.

Il n'en reste pas moins qu'avec le Chèque Emploi Service Universel, tout est mis en place pour que votre compte bancaire soit préservé !

Penchons-nous sur ces deux hypothèses plus en détails.

Quels sont les avantages du CESU en tant que particulier ? ?
En bleu, ce que le particulier devra payer à un professeur "classique" après avantage fiscal.
Quels sont les avantages du CESU en tant que prof ?
En bleu, ce que le particulier devra payer à un professeur "classique" après avantage fiscal, s'il dispose d'un profil de + de 70 ans.

La réduction fiscale

La réduction fiscale, ça permet tout simplement de payer moins d'impôt sur le revenu. Et vous vous demandez encore pourquoi utiliser le CESU ?

Celle-ci s'accorde à chaque foyer fiscal utilisant le Chèque Emploi Service Universel pour rémunérer un salarié en emploi direct à domicile.

Elle est octroyée sans conditions :

  • D'âge,
  • De situation,
  • De sexe,
  • De ressources,
  • De nombre de parts fiscales,
  • De quotient familial.

Par exemple :

Paul est célibataire avec un enfant à charge, et il a dépensé 3000 € en 2015 pour les heures de cours particuliers de son fils. Son revenu imposable était de 30 000 €.

Grâce au paiement par CESU, il a pu déduire la moitié de ses dépenses en soutien scolaire, soit 1500 € de sa déclaration d'impôt.

Ainsi, il n'a plus que 243 € à payer au lieu de 1743 €. Avantageux, non ?

Le crédit d'impôt

Encore mieux qu'une exonération fiscale, le crédit d'impôt est un versement que le Trésor Public envoie au contribuable pour lui rembourser des dépenses en surplus, compte tenu d'un faible niveau de revenu annuel.

Ici, le montant de l'impôt dû est inférieur aux sommes déductibles versées dans l'année.

Il est accordé aux foyers fiscaux déclarant de faibles revenus ou étant demandeurs d'emploi.

Typiquement : 

Prenons l'exemple de Sarah, employée de restauration à temps partiel, célibataire élevant un enfant et dont le revenu imposable est de 15 000 €.

Pour le soutien scolaire à domicile de son fils en difficulté scolaire, elle a dépensé 1000 € l'année dernière pour rémunérer en CESU un professeur de mathématiques et 1000 € pour un professeur de français. Ce qui fait 2000€, en tout.

Cette personne n'étant pas imposable, elle est exonérée d'impôt et recevra 1000 € (la moitié de ses dépenses de soutien scolaire) de la part du Trésor Public.

De quoi ouvrir la voie à tous les apprenants de France !

CESU : Comment calculer son avantage fiscal ?

Si le CESU est simple sur le papier, dans les faits, il n'est pas toujours naturel de savoir se diriger dans les démarches.  Nous sommes là pour ça !

En réalité, les choses sont beaucoup plus simples que prévues. Pour calculer son avantage fiscal, tout se passe au moment de la déclaration de revenus.

Lorsqu'on fait sa déclaration de revenus, il suffit de déclarer le montant total des dépenses d'emploi à domicile à la ligne 7DB. Puis, il suffit de reporter le montant des aides perçues à la ligne 7DR. 

À la fin, tout se fait automatiquement.

À noter que, désormais, il existe le « Cesu Avance Immédiate » proposé par l’Urssaf. Avec cela, le crédit d'impôt est déduit tout seul des dépenses chaque mois, du montant à payer, lorsqu'on a un salarié chez nous. Tout ceci, sans verser de frais.

Pour en bénéficier, il suffit que les deux parties du contrat aient activé le service Cesu +. L’administration verse ainsi le montant du crédit d’impôt lors de l’année fiscale d'après.

Pour résumer :

  • La réduction fiscale est accordée aux personnes imposables qui ont employé un professeur intervenant à domicile rémunéré en CESU,
  • Le crédit d'impôt est octroyé aux personnes non imposables qui ont utilisé le CESU pour leur enseignant de soutien scolaire à domicile.

Simple et efficace !

CESU : Y'a-t-il des plafonds à ces avantages fiscaux ?

Quelle est la différence entre CESU et chèque emploi service ?
Payer une prestation de services en Chèque Emploi Universel, c'est faire le pari de la simplicité.

Oui, il y en a. Mais ils sont très élevés.

Ils correspondent aux dépenses maximales que l'on peut engager pour profiter de l'emploi à domicile, au-delà desquelles l'avantage fiscal n'est plus accessible.

Cela correspond malgré tout à une grande demande de services. Mais selon les profils, ce plafond peut être atteint.

À noter que le plafond peut être augmenté (de 1500€) en fonction de sa situation personnelle (un handicap, un membre du foyer âgé de plus de 65 ans, un enfant rattaché ou à charge, etc.).

Enfin, la limite de majoration ne peut atteindre plus de 15000€.

Pour résumer, voici donc ces plafonds :

Plafond/anÉquivalentCaractéristiques
6.000 € 50% du plafond de 12.000 €Profil "classique"
6.750 € 50% du plafond de 13.500 €Si un membre du foyer fiscal est âgé de plus de 65 ans ou si vous avez un enfant à charge de moins de 18 ans.
7.500 €50% du plafond de 15.000 €Si au moins deux membres du foyer fiscal sont âgés de plus de 65 ans ou si vous avez au moins deux enfants à charge de moins de 18 ans,.
10.000 €50% du plafond de 20.000 €Pour les personnes handicapées ou invalides ou pour les personnes qui en ont la charge.

On peut donc dépenser de 12.000€ à 20.000€ en soutien scolaire et recevoir une réduction ou un crédit d'impôt : avec un tel budget, il vous faudra commander de nombreux carnets CESU pour remplir vos volets sociaux ! Et votre enfant sera incollable dans toutes les matières !

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CESU : Ai-je droit à un avantage fiscal en sollicitant une agence ?

Oui.

Si vous passez par une agence pour vous mettre en relation avec votre futur intervenant à domicile, vous bénéficiez là aussi de la déduction fiscale sur votre avis d'imposition.

ATTENTION : les organismes de soutien scolaire doivent être habilités par l'État à permettre à leurs clients de défiscaliser leurs factures. C'est très important. À vous de vérifier selon la structure en question sur la fiche descriptive.

Il s'agira donc de trouver les agences qui ont un agrément d'État, pusique ce dernier ouvre droit à la réduction fiscale.

La plupart des organismes ont cet agrément et acceptent aussi le CESU déclaratif et le CESU préfinancé (lorsque l'employeur cofinance le service à la personne).

L'agrément d'État, qu'est-ce que c'est ?

C'est une déclaration qui permet à une entreprise de faire bénéficier ses clients d’une réduction d’impôts de 50% sur les sommes qu’elle aura perçues au titre de ses prestations.

Comment profiter du CESU ?
La plupart des agences de soutien scolaire acceptent vos CESU préfinancés et sont agréées pour minorer de 50 % le prix de vos cours particuliers.

Pour réduire votre impôt sur le revenu, consultez un annuaire des organismes agréés dans votre ville.

En passant par une agence de cours particuliers à domicile comme Superprof, vous devenez employeur à domicile et vous pouvez diviser le coût du soutien scolaire par deux. Avantageux, n'est-ce pas ?

Dans ce cas-ci, le CESU permet au particulier employeur de bénéficier de la déduction fiscale, mais lorsque vous passez par un organisme spécialisé, c'est l'agrément d'État qui vous permet de réduire votre avis d'imposition.

L'agence spécialisée se charge :

  • Du paiement des cotisations sociales obligatoires,
  • Des immatriculations aux URSAFF,
  • De rémunérer les salaires des enseignants (salaire net, congés payés, protection sociale),
  • D'établir tous les documents administratifs (bulletin de paie, contrat de travail, certificat de travail),
  • De vous remettre une attestation fiscale à joindre à votre déclaration d'impôts,
  • En bref, de toutes les démarches qui nous encombrent ou nous prennent du temps !

Si vous avez choisi de recourir au CESU préfinancé, la part prépayée par l'organisme financeur n'ouvre pas droit à l'avantage fiscal.

Par exemple :

Vous souhaitez rémunérer un enseignant de Superprof en CESU préfinancés s'il les accepte.

Votre employeur, une collectivité territoriale, vous a remis des chèques CESU de 20 € qu'il finance à hauteur de 50 %.

Vous avez engagé 4000 € en 2021 en salaires nets et cotisations sociales pour le soutien scolaire de votre enfant.

Comme vous avez choisi le CESU préfinancé, vous n'aurez pas 2000 € de réduction car vous ne pouvez bénéficier de la défiscalisation sur la part financée par l'émetteur.

Le calcul est le suivant : 4000 € - (12 mois x 10 €) = 3880 € à déclarer à l'administration fiscale. Simple non ?

Puisque votre employeur finance tout ou partie du chèque CESU préfinancé (ici, 50 %), vous avez donc droit à une réduction d'impôt de 1940 €.

CESU : Les questions que l'on se pose souvent

Malgré la kyrielle de sources d'information, un certain nombre de questions peuvent rester en suspens. Pas de panique, nous sommes là pour éclaircir tout cela.

Qu'est-ce que le CESU ?
Le montant de vos avantages fiscaux dépend de votre revenu imposable, des CESU préfinancés utilisés et du volume de cours commandés.

Voici quelques-unes des questions classiques mais essentielles :

  • Comment faire concrètement pour bénéficier de mon avantage fiscal ?

Voici la marche à suivre :

Ayant rémunéré votre professeur à domicile par le chèque emploi service universel, CESU déclaratif ou CESU préfinancé, vous pouvez vous procurer votre attestation fiscale en début de chaque mois de mars auprès du centre national CESU, membre de l'URSSAF.

Téléchargez-là sur votre espace employeur sur le site du CESU.

Au moment d'établir votre déclaration de revenus, vous n'aurez qu'à reporter, dans la case prévue à cet effet, la somme indiquée sur l’attestation fiscale, dans la section 7, case DF : « sommes versées pour l’emploi d’un salarié à domicile ».

  • Comment puis-je estimer le montant de mon avantage fiscal ?

Tout dépend de votre revenu imposable déclaré et des sommes que vous avez versées au titre du paiement des cours particuliers primaire.

Vous ne paierez pas d'impôt si votre revenu net imposable est inférieur à 50 % du montant de vos dépenses de soutien scolaire.

Mieux, vous bénéficierez d'un remboursement, un crédit d'impôt si les sommes engagées sont supérieures à votre revenu annuel.

En résumé, c'est une opération de calcul mathématique "simple comme bonjour" : si vous dépensez 1000 € pour des cours à domicile durant une année, vous pourrez déduire 500 € de vos impôts. 

Vous serez remboursé de 500 € par le Trésor Public si vous n’êtes pas imposable.

Au risque de se répéter : c'est très simple !

Voyez, prendre des cours particuliers prépa n'est pas si onéreux !

Les avantages et inconvénients du CESU

Mis en place par la loi Borloo n° 2005-841 du 26 juillet 2005, le chèque emploi service universel, ou CESU, s’emploie de plus en plus au sein des familles pour rémunérer les professeurs particuliers et autres prestataires de services à domicile. En effet, ce coupon présente de nombreux avantages pour le professeur comme pour l’employeur particulier :

  • Des démarches facilitées,
  • Une garantie de paiement rapide,
  • Des droits sociaux conservés pour le professeur particulier (assurance chômage, maladie, vieillesse, congés payés),
  • Des avantages fiscaux liés au CESU : payez 40 € l'heure, recevez 20 € de l'administration fiscale,
  • Une grande flexibilité : aucun engagement n’est requis puisque le service peut être stoppé à tout moment,
  • Un rempart contre d'éventuels litiges (mauvaise foi, malhonnêteté, arnaques…),
  • Le respect du Code du Travail ainsi que la convention collective nationale des particuliers employeurs.
Pourquoi utiliser le CESU ?
Le CESU permet de faciliter les démarches pour le prof comme l'employeur.

De manière générale, le CESU permet de simplifier les démarches de la vie quotidienne. De quoi craquer sans plus attendre sur Superprof !

Mais comment cela fonctionne-t-il ?

Il suffit simplement de demander à adhérer au CESU auprès de votre banque, ou bien sur internet auprès du centre national du CESU (Cncesu), membre du réseau URSSAF.

Un chéquier vous est alors envoyé à domicile pour payer les cours. Ce chéquier se présente un peu comme les tickets restaurants. Il s’agit de coupon à détacher et à remettre au professeur particulier.

Ce système permet une transaction simple et rapide. Vous pouvez payer votre professeur directement après l’heure de cours.

Il ne restera plus qu’au professeur à remettre le chèque en banque pour bénéficier de son salaire sur son compte.

Le CESU peut aussi se faire par virement bancaire, en sélectionnant le virement CESU, spécifiquement mis en place pour ce type de transaction.

Demandez à votre banque les démarches nécessaires pour activer ce moyen de paiement.

Les congés payés et l’ensemble des cotisations sont calculées automatiquement par le centre du CESU. Il suffit pour l’employeur particulier d’indiquer le montant que vous souhaitez verser au professeur, puis le système du CESU fait le reste.

Nul besoin de réaliser de bulletin de salaire, ni de contrat de travail (en dessous de huit heures par semaine). Les démarches sont donc facilitées et vous pouvez bénéficier des fameux avantages fiscaux.

Le seul inconvénient qui pourrait être trouvé au CESU est que si le professeur n’accepte pas le règlement par CESU (pour des raisons qui peuvent lui être personnelles), les carnets ne sont alors pas remboursés.

En résumé, le CESU comporte beaucoup plus d'avantages que d'inconvénients :

Avantages du CESUInconvénients du CESU
La facilité de démarcheLes carnets ne sont pas remboursés
Un paiement rapideDes démarches à entreprendre pour obtenir les CESU
Des droits sociaux conservés lorsqu'on est professeur
Des avantages fiscaux intéressants
Pas d'engagement
Une protection officielle contre les potentiels soucis
Un moyen de paiement respectueux des institutions

Alors, convaincu par le CESU ?

Professeurs : comment se servir du CESU ?

Peut-on payer un prof par CESU ?
Quand les avantages du CESU se perçoivent concrètement.

Bien que le CESU profite largement aux particuliers, notamment pour les avantages fiscaux qu’il présente, le CESU offre également une facilité d’organisation au professeur.

Mais comment cela fonctionne-t-il ?

Le chèque emploi service universel est aussi simple qu’un chèque de banque. Il suffit de le déposer pour toucher la somme due.

Mais pour commencer, il est nécessaire que vous vous inscriviez au CRCESU (Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel) tout comme l’employeur.

Cet organisme s’occupe des déclarations sociales du service à la personne et est rattaché à l’URSSAF pour toutes les démarches.

Pour s’enregistrer, le centre demandera de choisir entre particulier travaillant au domicile de son employeur ou personne morale (entreprise) ou auto-entrepreneur. Ce sont les deux cas les plus courants, et les exceptions sont rares.

Il faudra également renseigner votre identité, votre adresse et votre relevé d'identité bancaire (IBAN et BIC).

Une fois ces informations enregistrées, ce centre du CESU vous donnera un numéro d'affiliation national (NAN), une carte d'affilié et des bordereaux de remise de CESU pour les dépôts à la banque ou les envois au CRCESU. Ils seront nécessaires pour toucher l'argent.

Il y a ensuite plusieurs solutions pour obtenir l’argent des CESU. Vous pouvez décider d’envoyer le chèque par courrier postal à l'ancienne ou bien de faire un dépôt en ligne sur le site de l’émetteur par le salarié. Dans ce dernier cas, il suffit au professeur de renseigner les informations du chèque sur son espace personnel.

Le salaire net est ensuite viré sur votre compte bancaire !

Attention à ne pas dépasser la date de péremption des chèques CESU. Autrement dit, même si cela peut être bénéfique de regrouper tous les chèques CESU ensemble pour l’envoi postal, ne tardez pas trop non plus.

On l'aura compris, des avantages fiscaux à l'automatisation des démarches, le Chèque Emploi Service Universel a plus d'un tour dans son sac, et pourrait bien se retrouver dans le vôtre ! À vous de jouer à présent. 

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Samuel

Passionné d'écriture, de voyages et de musique, j'aime découvrir et apprendre de nouvelles choses. Rédacteur SEO, j'essaie d'écrire pour vous, lectrices et lecteurs, avant de rédiger pour les moteurs de recherche. Littéraire, j'aime aussi jongler avec les mots et boxer avec les phrases.